Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [936]

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"Pavillons du Zodiaque"

Cote : 167J5

Période : 1967 - 1968

Fonds : 167J Fonds Caire

Extrait de la notice :

…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…

…div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Construction de pavillons et chalets-types par la SEDITEC : documentation, demande (copie) et  brevet d'invention…
Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1925 à 1930

Cote : 4U3/218

Période : 1925 - 1935

Fonds : 4U3 Justice de paix d'Audincourt

Extrait de la notice :

…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…

…Société anonyme " Société d'Études et de Perfectionnement des Inventions Oehmichen ", études, mise au point et exploitation des brevets d'invention de…
Lettres F à L

Cote : 6U486

Période : 1871 - 1940

Fonds : 6U Tribunal de commerce

Extrait de la notice :

…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…

…Guillod-Marais et Cie » (1895) ; « Henry et Cie » (1886-1893) ; « Hutin et Fleck » (1904-1905) ; « Induits précision Groslambert » (1939-1940) ; « I.S.I.C. » Invention…
Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1920 à 1955.

Cote : 4U17/258

Période : 1920 - 1955

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…

…du commerce et de l'industrie", banque, Paris, succursale à Morteau (1921-1927) ; société anonyme "Société du rapid défensif", exploitation du brevet d'invention…

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