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Cote : 9 M 77-80Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Brevets d’invention.…
…Brevets d’invention.…
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Cote : 503 W 23Période : 1945 - 1959Extrait de la notice :
…Brevets d'invention.…
…Brevets d'invention.…
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Cote : 9 M 51Période : 1810 - 1810Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
…. – Prix pour l'invention des meilleures machines à filer, distribution du programme.…
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Cote : 9 M 77Période : 1799 - 1904Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
…Taxe des brevets d'invention, instructions: circulaires, correspondance (1822-1871).…
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Cote : 9 M 80Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…
…d'invention (arrêtés ministériels), mémoires descriptifs, prospectus, documentation , avis publicitaires , notes, accusé de réception, plans, dessins,…
…Dossiers des demandes (classement par ordre alphabétique) : procès-verbal, descriptif du produit, certificat de demande d'un brevet d'invention, brevets…