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Cote : 146Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
…Brevet d'invention pour système de voies ferrées. Partages de biens.…
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Cote : 454Période : 1963 - 1991Extrait de la notice :
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
…1207 W 1-88 : Commission départementale d'urbanisme commercial, dont grande distribution, dossiers examinés par la commission (1986-1991), brevets d'invention…
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Cote : 177Période : 1923 - 1924Fonds : Fonds Auguste Dupouy (175 J)Extrait de la notice :
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
…« Une invention utile » (6e année, n° 12, décembre 1924).…
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Cote : 453Période : 1969 - 1986Extrait de la notice :
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
…, infraction et contrôles (1983-1984) 1105 W 33-34 : Vente par ambulance, commission du commerce non sédentaire (1982-1985) 1105 W 35 : Brevets d'invention…
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Cote : 247Extrait de la notice :
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
…lui demandant des détails sur sa sortie du collège pour se rendre au carnaval, l'informant qu'ils ont reçu la visite du prêtre anglais et évoquant une invention…
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Cote : 2Période : 1799 - 1930Extrait de la notice :
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
…Citons parmis les principaux thèmes : les abattoirs ; bois ; brevets d'invention ; changements de noms ; concessions de mines ; dons et legs ; étrangers…
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Période : 1800 - 1940Extrait de la notice :
…fils et toiles de lin et de chanvre (1839-1640) nines de Ouim p er (1900-1901) ; encu&te sur l'activite technique (1937-1938) 1807-1938 BREVETS D' INVENTION…
…Correspondance relative au depOt et A la reception 9 M 5*- des brevets an XII-1900 Registre de dep8ts de demandes de brevets 1848-1882 - 9 M 6 - Brevets d'invention…
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Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention. 1791-an II. 10 L 232. - Poids et mesures. 1791-an VIII. Agriculture, Commerce, Industrie 10 L 212. - Agriculture.…