Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Invention

Source :

data.culture.fr : découverte scientifique

Voir aussi :

Découverte scientifique [937]

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42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention (1889) et mode d’emploi de la pâte à...

Période : 1889 - 2017

Fonds : 42S - Archives de femmes

Extrait de la notice :

…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention (1889) et mode d’emploi de la pâte à polycopie,…

…42S10 Entreprise familiale de fabrication de pâte à polycopie Clot-Chazel, gestion : brevet d’invention (1889) et mode d’emploi de la pâte à polycopie,…
La ville en plans

Date de modification : 14 novembre 2022

Extrait de la notice :

…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…

…Avant même l’invention de l’écriture, les hommes ont utilisé des cartes pour dessiner leur territoire.…

Lieu de conservation : Commune de Pantin - Pôle Mémoire et Patrimoine
3079. — L'an 1360 et le 27 décembre, Raimond Quentin, prestre, habitant de Mompelier, pour l'affection qu'il avoit envers l'ordre de Nostre-...

Cote : Louvet 3079

Période : 1360 - 1360

Fonds : Louvet

Extrait de la notice :

…Mont-Carmel, donne et lègue, tous les ans, par contract, au Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…

…Mont-Carmel, donne et lègue, tous les ans, par contract, au Couvent des Religieux dudit ordre de Mompelier, un florin d'or de bon et légitime poids, au jour de l'Invention…
16/05/2006

Cote : 2514W

Fonds : Archives depuis 1945

Extrait de la notice :

…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation en eau potable des cités ouvrières : contrats…

…1-30 : Brevets d'invention (1938-1991) ; 31-32 : Chasse, propriétés MDPA (1953-1989) ; 33-34 : Alimentation en eau potable des cités ouvrières : contrats…

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