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Cote : 95 J 401Période : 1814 - 1859Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 402Période : 1847 - 1862Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 403Période : 1855 - 1870Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 129 J 21Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
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Cote : 123 Edepot 37Période : 1818 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
…BREVET D'INVENTION…
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
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Cote : 95 J 400Période : 1837 - 1912Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
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Cote : 9 M 19Période : 1836 - 1936Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
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Cote : 414 Edepot 24Période : 1819 - 1914Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…permet ce voyage dans le temps et la gravure est apparue appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’…
…permet ce voyage dans le temps et la gravure est apparue appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : 282 Edepot 27Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des marques,... ; - les actions dites "possessoires…