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Cote : 1006 W 112-113Période : 1937 - 1978Extrait de la notice :
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
…Brevets d’invention : registres, correspondance, instructions, taxes.…
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Période : 1800 - 1943Fonds : 9 M - IndustrieExtrait de la notice :
…Brevets d'invention…
…Brevets d'invention…
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Cote : 7 M 532Période : 1856 - 1856Extrait de la notice :
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
…Pisciculture : correspondance au sujet d’une invention.…
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Cote : 96 W 118Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
…Invention : bulletins de dépôts de brevets.…
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Cote : 1838W/1Période : 1962 - 2012Extrait de la notice :
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
…. - Brevets d'invention : conservation et élimination.…
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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…permet ce voyage dans le temps et la gravure est apparue appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’…
…permet ce voyage dans le temps et la gravure est apparue appropriée pour cet exercice singulier, s’agissant du seul moyen de médiatiser l’image jusqu’à l’…
Lieu de conservation : Commune de Lorient - Archives municipales -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Période : 1805 - 1959Extrait de la notice :
…Le journal de janvier 1806 à janvier 1808 note p. 28 l’achat de deux brevets d’invention libellé comme suit : brevet d’invention de la bobine et brevet…
…d’invention sur les vis à bois.…
…1938-1939 9J1K4 Conférences et leçons techniques. 1940-1946 9J1K5 Bulletins techniques Japy à usage interne. 1947-1949 9J1K6 Liste des brevets d’…
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Période : 1843 - 1981Extrait de la notice :
…1899). 35 J 6 D 2/2 Usine d’Anzin : bâtiments, usine à gaz, installations de machines [1923-1946]. 35 J 6 D 2/3 Dessins de produits fabriqués : brevet d’…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des marques,... ; - les actions dites "possessoires…
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Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…Quant à la Société de Graffenstaden, ses origines remontent à 1820 avec l’invention par Aloys Quintenz d’une bascule décimale dont il prit le brevet d’…
…technique, de registres (commandes, expéditions, devis), plans de machines et d’implantation de machines dans les entreprises, notes de services, brevets d’…
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Période : 1307 - 2016Extrait de la notice :
…s.d. 1 J 1100 Office National des Brevets d’Invention en France et à l’Etranger. – Brevet d’invention « Stéré – cinématographique » déposé par Mlle Maria…
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Période : 1800 - 2000Extrait de la notice :
…L’invention dans l’industrie.…