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Cote : 1 J 1031Période : 1809 - 1853Extrait de la notice :
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
…Louis-Auguste Lesourd-Delisle, ancien militaire - directeur du canal du Centre - directeur des dépôts de mendicité du Pas-de-Calais et du Morbihan (brevet d'invention…
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Cote : 5 E 9/215Période : 1601 - 1844Fonds : 5E 9Étude de Maître MAGDELEINEExtrait de la notice :
…MICHELON, Philibert, fabricant de savons, cession de brevet d'invention (1844)…
…savon, brevet d'invention : Michelon Philibert…
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Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
…L’invention de l’imprimerie permet dès 1460 la diffusion du savoir avec l’apparition du livre.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Cote : G 934Période : 1711 - 1721Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
…, marchand tapissier, et Françoise Hervé, sa femme, qui ont restauré "les trois grandes pièces, de tapisserie du chœur, représentant les hystoires de l'Invention…
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Cote : E 2325Période : 1772 - 1784Extrait de la notice :
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
…Une scène arrivée à Melle de la Chevallerie au halle public a été le sujet de l'invention des redoutes ; elle fut insultée par un écolier de droit, qui…
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Cote : G 1473Période : 1543 - 1554Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
…Tours des Grans-Jours" ; - "ce jour, 14 janvier 1548 n. s., Monsieur et Madame partirent de Montsoreau pour aller à Challain" ; - "ce jour, 3 mai, estoit l'Invention…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…. ; - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière ; - brevets d'invention et droit des marques,... ; - les actions dites "possessoires…