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Date de modification : 10 juillet 2023Extrait de la notice :
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
…L'invention de l'autochrome, au début du XXe siècle, permet à la photographie d'accéder au monde de la couleur.…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Manche -
Description : Dans le cadre de la réforme de la justice de 1958, 176 tribunaux de première instance sont supprimés. Ceux qui subsistent sont transformés en tribunaux de grande instance. La réforme de carte judiciaire décidée en 2007 par le Ministre de la Justice, Rachida Dati, aboutit à la...Extrait de la notice :
…. - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
…succession... - droit immobilier : propriété immobilière, saisie immobilière - propriété littéraire et artistique, propriété industrielle - brevets d'invention…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
….) ; invention d'un moteur hydrolique (1931). 1931, s.d. 17C-KT/259 Appareillage électrique : projets, correspondance. 1927-1929 17C-KT/260 Équipements…
