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Cote : 95 J 401Période : 1814 - 1859Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1814 à 1846 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 402Période : 1847 - 1862Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1847 à 1852 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 95 J 403Période : 1855 - 1870Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention de 1855 à 1865 : dossiers de dépôt (avec plans).…
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Cote : 129 J 21Période : 1919 - 1981Extrait de la notice :
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevet d’invention : mémoire descriptif et dessin déposé à l’appui d’une demande (1919). « Filature de Demangevelle, société anonyme au capital de 1.600.000…
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Cote : 123 Edepot 37Période : 1818 - 1964Extrait de la notice :
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
…BREVET D'INVENTION…
…Brevet d'invention, instruction (1844-1856).…
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Cote : 95 J 400Période : 1837 - 1912Extrait de la notice :
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
…BREVET D'INVENTION…
….- Brevets d'invention : instructions (1869-1901) ; adresses et références de divers ingénieurs (1875-1902) ; comptes-rendus et descriptions de brevets…
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Cote : 9 M 19Période : 1836 - 1936Fonds : 9M - INDUSTRIEExtrait de la notice :
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
…Dépôts de pièces pour l'obtention de brevets d'invention, de perfectionnement, d'importation et d'exportation : procès-verbaux (1836-1859, 1860-1936).…
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Cote : 414 Edepot 24Période : 1819 - 1914Extrait de la notice :
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
…Brevets d'invention (1827, 1870). Exposition des produits de l'industrie, récompense (1819-1834).…
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Cote : 282 Edepot 27Période : 1697 - 1697Extrait de la notice :
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…
…Dumont, maitre horloger de Besançon ; le timbre fait par Bouchet de Besançon ne marche pas ; pour le faire sonner plus fort, l’échevin Vuillemot fait une invention…