Ministre
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Cote : 7 M 13Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Député élu : le baron Louis, Ministre des finances.…
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Cote : 4 M 52Période : 1817 - 1848Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur du 22 juin 1850…
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Cote : 4 M 53Période : 1817 - 1848Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur du 9 août 1850…
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Cote : 5 M 8Période : 1875 - 1885Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur du 12 juillet 1875…
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Cote : 5 M 9Période : 1886 - 1897Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur du 12 juillet 1876…
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Cote : 37 M 1Période : 1889 - 1889Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur, du 20 avril 1889.…
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Cote : J 1115Période : 1875 - 1913Extrait de la notice :
…et ministre des Affaires étrangères.…
…Lettres autographes adressées à Léon Bourgeois, ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts,…
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Cote : J 5610Période : 1797 - 1800Extrait de la notice :
…Lettre adressée au ministre de la Guerre par Dondeau, ministre de la Police générale, 22 germinal an…
…Lettre adressée au ministre de la Guerre par Jean-Baptiste Gallois, ex-chef de brigade de gendarmerie…
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Cote : 202 M 125-132Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires du ministre de l'Intérieur des 13, 16 mars et 21 avril 1871)…
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Cote : 39 M 3Période : 1894 - 1904Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaires du ministre de l'Intérieur, des 5 et 29 septembre 1894, 30 mars 1895…
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Cote : J 703Période : 1801 - 1802Fonds : Fonds Gustave LaurentExtrait de la notice :
…Présentation du contenu - lettre au général Berthier, ministre de la guerre, lui recommandant l'aide…
…de camp Lebertre pour la place de 3e chef d'escadron dans le 2e régiment de cavalerie - lettre au ministre…
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Cote : 5 M 16Période : 1831 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Circulaire du ministre de l'Intérieur du 13 mars 1914, en application de la loi…
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Cote : 16 X 1Période : 1801 - 1805Extrait de la notice :
…. – Extrait de la lettre-circulaire du Ministre de l'Intérieur aux préfets, du 8…
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Cote : 1 X 97Période : 1811 - 1899Extrait de la notice :
…administrateurs ; approbation préfectorale ; élections, ratifiées par le Ministre…
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Cote : 18 M 1-5Période : 1894 - 1909Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance avec le Ministre de la Guerre, relative à la formation des dossiers…
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Cote : 52 M 3Période : 1815 - 1818Extrait de la notice :
…guerre en possession des particuliers (circulaires, des 14 novembre 1815 et 31 janvier 1816, du ministre…
…Armes et chevaux des militaires de la maison du roi (circulaire du Ministre de la Guerre, du 1èr avril…
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Cote : J 5785Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Transmission au baron Louis, ministre des Finances, de la demande de réintégration…
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Cote : 4 R 64Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Instructions du ministre de l'Intérieur sur les jurys de révision des gardes nationales.…
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Cote : 127 M 3Période : 1872 - 1874Extrait de la notice :
…Secours alloués aux émigrants par la Commission instituée près le ministre de l'Intérieur.…
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Cote : 51 M 1Période : 1799 - 1801Extrait de la notice :
…Instructions du Ministre de la police générale, des 4 et 22 nivôse an IX, etc.…
…diligences, réglementation pour les maîtres de poste et entrepreneurs de messageries (lettre du Ministre…
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Cote : 2 R 16Période : 1816 - 1818Fonds : Organisation de l'armée (2 R)Extrait de la notice :
…Livre d'ordres émanant de la préfecture, du commandant de la compagnie, du ministre de la guerre, du…
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Cote : 57 M 45Période : 1799 - 1926Extrait de la notice :
…Recensement des réfugiés russes et arméniens (circulaire du 28 janvier 1926, du ministre de l'Intérieur…
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Cote : 63 M 194Période : 1831 - 1831Extrait de la notice :
…Condamnés libérés en rupture de ban (lettre du ministre de l'Intérieur, du 23 février 1831).…
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Cote : 1 E 527Période : 1762 - 1763Extrait de la notice :
…Lettres du duc de Choiseul, ministre de la Marine, à M. de Marassé, colonel du régiment étranger de Dunkerque…
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Cote : 43 M 8Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Projet de réorganisation de la police municipale et rurale (circulaire du ministre de l'Intérieur, du…