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Cote : 931W/1-8Période : 1967 - 1979Extrait de la notice :
…Syndicats intercommunaux de transport scolaire, subventions, exploitation financière, descriptif des…
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.…
…SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DE TRANSPORT SCOLAIRE.…
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Cote : EDEPOT33 1L/1-1R/1Période : 1846 - 1947Extrait de la notice :
…trois séries : - série L, finances de la commune ; - série O, travaux publics, voirie, moyens de transport…
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Cote : EDEPOT12 2E/1-2R/2Période : 1573 - 1958Extrait de la notice :
…édifices communaux, monuments et établissements publics - Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport…
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Cote : 938W/1-179Période : 1965 - 1971Extrait de la notice :
…des renseignements généraux, relations avec les communes, urbanisme, vie économique, aide sociale, transport…
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Cote : EDEPOT8 1C/1-1S/2Période : 1664 - 1946Extrait de la notice :
…édifices communaux, monuments et établissements publics - Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport…
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Cote : 4 FiExtrait de la notice :
…issues des fonds d'archives publics, principalement des séries M (Bâtiments) et O (Voirie, Eau, Transport…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 1024 1W1-1W39Période : 1971 - 2012Extrait de la notice :
…documents majoritairement relatifs à son organisation et à ses compétences, notamment en termes de transport…
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Cote : EDEPOT10 1D/1-5Q/3Période : 1804 - 2000Extrait de la notice :
…- Série N : biens communaux, terres, bois et eau - Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport…
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Cote : EDEPOT45 1S/1-3R/1Période : 1672 - 1974Extrait de la notice :
…publics série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série O -Travaux publics - Voirie - Moyens de transport…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 250 1D1-2O1Période : 1810 - 1951Extrait de la notice :
…de 1836 et 1936, aux documents cadastraux et aux documents relatifs à la voirie et aux moyens de transport…