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Cote : 20 H DEPOT 2/1295Période : 1908 - 1909Extrait de la notice :
…Charte-partie : contrat d'affrètement par lequel le propriétaire d'un navire loue celui-ci à d'autres personnes en vue du transport d'une cargaison.…
…Charte-partie : contrat d'affrètement par lequel le propriétaire d'un navire loue celui-ci à d'autres personnes en vue du transport d'une cargaison.…
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Cote : 20 H DEPOT 2/2325Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…Les bons de transport sont des annexes à la convention du 1 er juillet 1939, conclue entre le ministre de l'Intérieur et la Société nationale des chemins…
…transférées, liste des vêtements, linge et fournitures expédiés, bulletin de sortie, états des mutations, liste nominative du solde de comptes pécule, bons de transport…
…Les bons de transport sont des annexes à la convention du 1 er juillet 1939, conclue entre le ministre de l'Intérieur et la Société nationale des chemins…
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Cote : 20 H DEPOT 2/2326Période : 1943 - 1970Extrait de la notice :
…vêtements, linge et fournitures expédiés, état des indemnités de transfert à verser au personnel, états mensuels des mutations, avis de décès, bon de transport…
…de matériel, billet de transport, reçu de la Société nationale des chemins de fer français, correspondance.…
…vêtements, linge et fournitures expédiés, état des indemnités de transfert à verser au personnel, états mensuels des mutations, avis de décès, bon de transport…
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Cote : 20 H DEPOT 2/1306-1308Période : 1890 - 1904Extrait de la notice :
…réquisitionnés, les dates de départ et d'arrivée, le nombre de jours, les montants de l'avance faite par l'asile et des frais, le total des dépenses, le mode de transport…
…réquisitionnés, les dates de départ et d'arrivée, le nombre de jours, les montants de l'avance faite par l'asile et des frais, le total des dépenses, le mode de transport…
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Cote : 20 H DEPOT 2/2249Période : 1886 - 1906Extrait de la notice :
…individuels : arrêtés préfectoraux de placement d'office, procès-verbaux de gendarmerie, extraits d'actes de naissance, certificats médicaux, demandes de transport…
…individuels : arrêtés préfectoraux de placement d'office, procès-verbaux de gendarmerie, extraits d'actes de naissance, certificats médicaux, demandes de transport…