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Cote : 1J7/39-1J7/40Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole…
…<br>- Dossier de Logis Transport concernant la redistribution de l'ensemble immobilier, demande de permis…
…du 25 septembre 1992 et du 21 mars 1991, délégation de pouvoirs, conventions RATP/LOGIS TRANSPORT…
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Cote : 1D82Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…<br>Facilités de transport pour les voyageurs de banlieue (services directs et priorités) :…
…<br>Transport des bagages dans les tramways et autobus (par lignes) : pétition, extraits du Journal…
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Cote : 1J7/41Période : 1844 - 1995Extrait de la notice :
…; communale, désaffectation envisagée (intérêt pour une opération Logis Transport…
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Cote : 1J1/15Période : 1879 - 1971Extrait de la notice :
…<br><br>Nation :<br>- exclusivité de l'affichage par Logis Transport, Vente ALLAFRANCHINO/CMP<br…
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Cote : 1J4/2Période : 1884 - 1977Extrait de la notice :
…<br>- Inventaire Colonie, surélévation du bâtiment, plans, ouvrage de transport de gaz…
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Cote : 1J7/1Période : 1876 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de Logis Transport Bastille : procès devant le tribunal administratif de la Ville…
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Cote : 1J1/24Période : 1898 - 1982Extrait de la notice :
…><br>Saint Antoine :<br>- Acquisition : les titres de propriété liés à Logis Transport…
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Cote : 1J10/8Période : 1819 - 1968Extrait de la notice :
…provisoire passé le 22 janvier 1919 et approuvé par décret du 5 février 1919<br>- Transport…
…l'accord<br>- CGO : tarifs extra muros des tramways en première classe et en seconde et tarif de transport…
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Cote : 1J6/5-1J6/8Période : 1790 - 1975Extrait de la notice :
…remise de parcelles aux collectivités propriétaires, convention entre la RTP et Logis Transport…