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Cote : 19800400/14-19800400/28Période : 1868 - 1958Extrait de la notice :
…Agriculture ; Direction forêts | Agriculture ; forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1868-1958)…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
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Cote : 20170333/91Période : 1988 - 1997Extrait de la notice :
…Rapports réalisés pour le compte du ministère de l'Agriculture.…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
…Bureau de la forêt et des territoires (sous-direction de la forêt et du bois, ministère de l'Agriculture)…
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Cote : 20030206/1-20030206/80Période : 1806 - 1972Extrait de la notice :
…Agriculture ; Direction forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1806-1972)…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
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Cote : 19980378/1-19980378/29Période : 1853 - 1960Extrait de la notice :
…Agriculture ; Direction forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1853-1960)…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
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Cote : 19990112/1-19990112/77Période : 1947 - 1986Extrait de la notice :
…Agriculture ; Direction forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1947-1986)…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
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Cote : 19990114/1-19990114/63Période : 1938 - 1987Extrait de la notice :
…Art 52-63 : Opérations Office National Interprofessionnel des Céréales -ministère de l’Agriculture- secteur de référence drainage (OSRD) (classement par…
…Agriculture ; Direction forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1938-1987)…
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Cote : 19920413/1-19920413/45Période : 1820 - 1973Extrait de la notice :
…Agriculture ; Direction forêts…
…Agriculture ; Direction forêts (1820-1973)…
…Ministère de l'Agriculture. Direction générale des eaux et forêts (1909-1976)…
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Cote : 19900311/1-19900311/32Période : 1824 - 1967Extrait de la notice :
…Elles ont été prises en charge au début du mois d'avril 1990, dans les locaux du ministère de l'Agriculture situés au 1 ter de l'avenue de Lowendal, Paris…
…En 1882, Adolphe Lorentz, nommé Directeur des Forêts, dont l'administration vient d'être transférée du ministère des Finances à celui de l'Agriculture,…
…Jean Le Pottier, conservateur à la mission des Archives au ministère de l'Agriculture, dans son rapport de visite des archives à l'ENEF en mars 1984.…
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Cote : 20170333/101Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Fédérations régionales des syndicats d'exploitants agricoles (FRSEA) du Massif Central, de l'Auvergne et du Limousin contre le ministère de l'Agriculture…
…Fédération régionale des syndicats d'exploitants agricoles (FRSEA) de Provence-Alpes-Côte-d'Azur contre le ministère de l'Agriculture, Conseil d'État,…
…Commune de Moncayolle-Larrory-Mendibieu contre le ministère de l'Agriculture, tribunal administratif de Pau (Pyrénées-Atlantiques), n° 92572 (1974-1996…
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Cote : 19890551/1-19890551/14Période : 1934 - 1970Extrait de la notice :
…Compétence des services administratifs relevant du ministère de l'Agriculture en matière de chasse : réglementation, notes, correspondance, 1964-1969.…
…Art 1-8 : Conseil supérieur de la chasse : Dossiers de séances, 1948-1951 Art 9 : Compétence des services administratifs relevant du ministère de l'Agriculture…
…Agriculture ; Direction des forêts…