…Police des marchés, commerce : arrêté (1837) ; emplacement du champ de foire : arrêté (1839).…

…page 9 Série F : Population, commerce, agriculture..................................................…

…Ravitaillement, fixation des prix : arrêtés (1940-1941) ; commerce : autorisations d’exercer (1941-1947…

…les diverses administrations financières AFFAIRES MILITIAIRES 1H 2H 3H 5H SÉRIE J Population Commerce…

…et industrie 72 AC / 2 F 1 Troubles de l'industrie et du commerce : lettre adressée au maire relative…

…14 Nombreuses lacunes. 13 - 15 - Élections socio-professionnelles 72 AC / 1 K 13 Tribunal de commerce…

….............................................................................................. 9 COMMERCE…

…............................................................................................. 22 COMMERCE…

…l’ensemble des activités (Parquet, civil, pénal, aide juridictionnelle, application des peines, commerce…

…30 décembre 1955 Baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce…

…859-870 Actes et baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce…

…-Beugnet et fils, Fernand-Poulain et Cie (fabrication et commerce d'alcool, Louez-lès-Duisans), société…

…réfugiés ; 3 R 5 : étrangers ; 4 R 5 : office des céréales ; 6 R 5 : essence et automobile ; 7 R 5 : commerce…

…1917 Monnaies, émission de coupures : extraits des registres des délibérations de la Chambre de commerce…

…Marguerite 140 cinéma 99, 111 circulation des personnes 139 collecte publique 89-91, 121 commerce…

…Commerce La France par régions / / Nombre de vues : 34.…

…La civilisation médiévale (industrie, commerce, enseignement, art).…

…- le commerce et les Reproductions photographiques de Bulloz et Giraudon.…

…concerne les thèmes suivants : - Administration générale de la commune - État civil - Population, commerce…

…1856-1936 33 AC / 1 F 3 Dénombrement de 1896 : bordereaux de maison. 2F 33 AC / 2 F 1 1896 COMMERCE…

…électorales. 1919-1934 33 AC / 1 K 12 Liste par ordre alphabétique des électeurs du Tribunal de commerce…

…la population : 1831-1936 tableaux 1818-1906 2 F - Commerce et industrie 32 AC / 2 F 1 Foire de…

…civil p. 9 Série F : Population, économie sociale, agriculture, emploi 1 F - Population 2 F - Commerce…

…préfectoraux, listes d’émargement. 19/1 Chambre départementale d’agriculture (1926-1934). 20/1 Chambre de commerce…

…(ORAC) 2020 W 17-86 1991-1995 (1991-1995) Aide au maintien du commerce en milieu rural 2020 W 87-…

…caractère économique 2020 W 13-16 2024 W 133-145 Opérations de restructuration de l’artisanat et du commerce…

…germinal an VII de la précédente concerne les contrats entre particuliers (baux, ventes, cessions de commerce…