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Extrait du PDF d'origine
…Police des marchés, commerce : arrêté (1837) ; emplacement du champ de foire : arrêté (1839).…
…page 9 Série F : Population, commerce, agriculture..................................................…
…Ravitaillement, fixation des prix : arrêtés (1940-1941) ; commerce : autorisations d’exercer (1941-1947…
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Période : 1930 - 1970Extrait du PDF d'origine
…les diverses administrations financières AFFAIRES MILITIAIRES 1H 2H 3H 5H SÉRIE J Population Commerce…
…et industrie 72 AC / 2 F 1 Troubles de l'industrie et du commerce : lettre adressée au maire relative…
…14 Nombreuses lacunes. 13 - 15 - Élections socio-professionnelles 72 AC / 1 K 13 Tribunal de commerce…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
….............................................................................................. 9 COMMERCE…
…............................................................................................. 22 COMMERCE…
…l’ensemble des activités (Parquet, civil, pénal, aide juridictionnelle, application des peines, commerce…
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Période : 1697 - 1998Extrait du PDF d'origine
…30 décembre 1955 Baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce…
…859-870 Actes et baux d’immeubles sous seing privé, locations verbales et mutations de fonds de commerce…
…-Beugnet et fils, Fernand-Poulain et Cie (fabrication et commerce d'alcool, Louez-lès-Duisans), société…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…réfugiés ; 3 R 5 : étrangers ; 4 R 5 : office des céréales ; 6 R 5 : essence et automobile ; 7 R 5 : commerce…
…1917 Monnaies, émission de coupures : extraits des registres des délibérations de la Chambre de commerce…
…Marguerite 140 cinéma 99, 111 circulation des personnes 139 collecte publique 89-91, 121 commerce…
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Extrait du PDF d'origine
…Commerce La France par régions / / Nombre de vues : 34.…
…La civilisation médiévale (industrie, commerce, enseignement, art).…
…- le commerce et les Reproductions photographiques de Bulloz et Giraudon.…
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Période : 1578 - 1975Extrait du PDF d'origine
…concerne les thèmes suivants : - Administration générale de la commune - État civil - Population, commerce…
…1856-1936 33 AC / 1 F 3 Dénombrement de 1896 : bordereaux de maison. 2F 33 AC / 2 F 1 1896 COMMERCE…
…électorales. 1919-1934 33 AC / 1 K 12 Liste par ordre alphabétique des électeurs du Tribunal de commerce…
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Extrait du PDF d'origine
…la population : 1831-1936 tableaux 1818-1906 2 F - Commerce et industrie 32 AC / 2 F 1 Foire de…
…civil p. 9 Série F : Population, économie sociale, agriculture, emploi 1 F - Population 2 F - Commerce…
…préfectoraux, listes d’émargement. 19/1 Chambre départementale d’agriculture (1926-1934). 20/1 Chambre de commerce…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…(ORAC) 2020 W 17-86 1991-1995 (1991-1995) Aide au maintien du commerce en milieu rural 2020 W 87-…
…caractère économique 2020 W 13-16 2024 W 133-145 Opérations de restructuration de l’artisanat et du commerce…
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Période : 1800 - 1940Extrait du PDF d'origine
…germinal an VII de la précédente concerne les contrats entre particuliers (baux, ventes, cessions de commerce…