Commerce

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  • Date de modification : 7 juillet 2023
    Autorités indexées

    Commerce

    Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture
  • Cote : PAT/78-PAT/92
    Période : 1250 - 1714
    Extrait de la notice :

    Commerce.…

  • Cote : 2F/4/1-2F/4/52
    Période : 1882 - 2009
    Extrait de la notice :

    Commerce et industrie.…

  • Cote : 2F/4/11
    Période : 1986 - 2009
    Extrait de la notice :

    Commerce de centre ville.…

  • Cote : 2876W/1-2876W/32
    Période : 1875 - 1982
    Extrait de la notice :

    …analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450…

    …Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers : répertoire analytique (Métiers) et registres…

    …Tribunal de commerce d'Isigny…

  • Cote : 3087W/1-3087W/248
    Période : 1954 - 2000
    Extrait de la notice :

    …et 2000 : dossiers et actes, classés par société (n° du regsitre du commerce).…

    …Registre du commerce prostérieur au 1er mars 1954 - personnes morales, sociétés immatriculées entre 1954…

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

  • Cote : 2874W/1-2874W/81
    Période : 1879 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Bayeux…

    …Tribunal de commerce de Bayeux…

  • Cote : 3086W/1-3086W/57
    Période : 1990 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

  • Cote : 3059W/1-3059W/134
    Période : 1954 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce postérieur au 1er mars 1954:personnes physiques, commerçants immatriculés entre…

    …Tribunal de commerce de Caen…

    …Tribunal de commerce de Caen…

  • Cote : 2F/4
    Période : 1882 - 2009
    Extrait de la notice :

    …2F/4 - Commerce et industrie…

    …2F/4 - Commerce et industrie…

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