-
Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Commerce…
Lieu de conservation : Commune de Cannes - Archives municipales - Salle de lecture -
Cote : PAT/78-PAT/92Période : 1250 - 1714Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Commerce.…
-
Cote : 2F/4/1-2F/4/52Période : 1882 - 2009Fonds : 2F/4 - Commerce et industrieExtrait de la notice :
…Commerce et industrie.…
-
Cote : 2F/4/11Période : 1986 - 2009Fonds : 2F/4 - Commerce et industrieExtrait de la notice :
…Commerce de centre ville.…
-
Cote : 2876W/1-2876W/32Période : 1875 - 1982Extrait de la notice :
…analytiques (registre du commerce et des sociétés : RCS) du n°1 au n°2450…
…Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers : répertoire analytique (Métiers) et registres…
…Tribunal de commerce d'Isigny…
-
Cote : 3087W/1-3087W/248Période : 1954 - 2000Extrait de la notice :
…et 2000 : dossiers et actes, classés par société (n° du regsitre du commerce).…
…Registre du commerce prostérieur au 1er mars 1954 - personnes morales, sociétés immatriculées entre 1954…
…Tribunal de commerce de Lisieux…
-
Cote : 2874W/1-2874W/81Période : 1879 - 2003Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Bayeux…
…Tribunal de commerce de Bayeux…
-
Cote : 3086W/1-3086W/57Période : 1990 - 2005Extrait de la notice :
…Tribunal de commerce de Lisieux…
…Tribunal de commerce de Lisieux…
-
Cote : 3059W/1-3059W/134Période : 1954 - 1958Extrait de la notice :
…Registre du commerce postérieur au 1er mars 1954:personnes physiques, commerçants immatriculés entre…
…Tribunal de commerce de Caen…
…Tribunal de commerce de Caen…
-
Cote : 2F/4Période : 1882 - 2009Extrait de la notice :
…2F/4 - Commerce et industrie…
…2F/4 - Commerce et industrie…