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Commerce

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  • Registres de Commerce.
    Cote : 8 M 29
    Période : 1939 - 1948
    Fonds : Répertoire numérique de la série M
    Extrait de la notice :

    …Registres de Commerce.…

    …commerce…

    …Registres de Commerce.…

  • 2876W. Tribunal de commerce d'Isigny
    Cote : 2876W/1-2876W/32
    Période : 1875 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Dossiers au titre du registre du commerce et des métiers : répertoire analytique (Métiers) et registres analytiques (registre du commerce et des sociétés…

    …Tribunal de commerce d'Isigny…

    …Tribunal de commerce d'Isigny…

  • 3087W. Tribunal de commerce de Lisieux
    Cote : 3087W/1-3087W/248
    Période : 1954 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce prostérieur au 1er mars 1954 - personnes morales, sociétés immatriculées entre 1954 et 2000 : dossiers et actes, classés par société…

    …(n° du regsitre du commerce).…

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

  • 2873W. Tribunal de commerce de Bayeux
    Cote : 2873W/1-2873W/470
    Période : 1935 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Bayeux…

    …Tribunal de commerce de Bayeux…

    …commerce…

  • 3061W. Tribunal de commerce de Caen
    Cote : 3061W/1-3061W/378
    Période : 1939 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce au 1er mars 1954 : personnes morales, actes de sociétés radiées…

    …Tribunal de commerce de Caen…

    …Tribunal de commerce de Caen…

  • 3088W. Tribunal de commerce de Lisieux
    Cote : 3088W/1-3088W/40
    Période : 2005 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

    …commerce…

  • 2959W. Tribunal de commerce de Honfleur
    Cote : 2959W/1-2959W/41
    Période : 1989 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Honfleur…

    …Tribunal de commerce de Honfleur…

    …commerce…

  • 2960W. Tribunal de commerce de Lisieux
    Cote : 2960W/1-2960W/270
    Période : 1987 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

    …Tribunal de commerce de Lisieux…

    …commerce…

  • 3076W. Tribunal de commerce de Caen
    Cote : 3076W/1-3076W/183
    Période : 1920 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Registre du commerce et des sociétés (RCS) antérieur à 1954 : microfilms imprimés de déclaration RCS (1920-1944) et registres (1944-1954) ainsi que les…

    …Tribunal de commerce de Caen…

    …Tribunal de commerce de Caen…

  • 2875W. Tribunal de commerce de Bayeux
    Cote : 2875W1-2875W/50
    Période : 1936 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Actes de société classés par société, registres analytiques du registre du commerce et des sociétés (RCS) du n°1 à 5262,registres papier alphabétique du…

    …registre du commerce et des sociétés (RCS), registres analytiques pour les Métiers du n°1 à 1904 et fichiers papier alphabétique(métiers)…

    …Tribunal de commerce de Bayeux…

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