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Cote : CFI/2/7Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : CFI/2/8Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : CFI/2/9Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : 3 E 136Période : 1733 - 1753Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…cadastre…
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Cote : 3 E 535Période : 1773 - 1776Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : réfection du cadastre de Cazaux-d'Anglès, folio 718 (1775).…
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Période : 1919 - 1995Extrait du PDF d'origine
…Section C- la ferme du couvent- plan visuel- mars 69 ZAC de la ferme du couvent- section C 77 du cadastre…
…Bondoufle, Saint Michel sur Orge- plan parcellaire et de pose- mai 78 plan parcellairesection B du cadastre…
…boiséesjuillet 66 SCIC-plan parcellaire (bois, taillis) SCIC- plan parcellaire plan parcellaireextrait du cadastre…
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Cote : 3 E 536Période : 1777 - 1782Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…effectués au cimetière et à l'église de la paroisse, folio 822, in fine (1777) ; adjudication du cadastre…
…folio 1011, in fine (1778) ; délibération de la communauté de Callian au sujet de la réfection du cadastre…
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Cote : 3 E 126Période : 1750 - 1756Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…délibération de la communauté de Montarrabé qui décide de procéder à la confection d'un nouveau cadastre…
…délibération de la communauté de Sanson, qui décide de faire procéder à la confection d'un nouveau cadastre…
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Période : 1988 - 1994Extrait du PDF d'origine
…Mission d’étude sur les thèmes « Cadastre et problèmes de propriétés (loi de restitution) », « Problèmes…
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Cote : 3 E 129Période : 1767 - 1772Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…folio 3379 (1769) ; délibération de la communauté d'Arbéchan qui décide la confection d'un nouveau cadastre…
…Adoulins demandant à être érigés en communauté distincte du taillable de Masseube et à disposer d'un cadastre…