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Cote : CFI/2/7Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : CFI/2/8Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : CFI/2/9Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Cadastre…
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Cote : 3 E 136Période : 1733 - 1753Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…cadastre…
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Cote : 3 E 535Période : 1773 - 1776Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : réfection du cadastre de Cazaux-d'Anglès, folio 718 (1775).…
…À noter : réfection du cadastre de Cazaux-d'Anglès, folio 718 (1775).…
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Cote : 3 E 536Période : 1777 - 1782Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…habitants de Peyrusse-Grande protestant contre les travaux effectués au cimetière et à l'église de la paroisse, folio 822, in fine (1777) ; adjudication du cadastre…
…de Lupiac, folio 1011, in fine (1778) ; délibération de la communauté de Callian au sujet de la réfection du cadastre, folio 1095 (1779) ; délibération…
…habitants de Peyrusse-Grande protestant contre les travaux effectués au cimetière et à l'église de la paroisse, folio 822, in fine (1777) ; adjudication du cadastre…
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Cote : 3 E 126Période : 1750 - 1756Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…1750) ; apprentissage de charpentier, folio 987 (1753) ; délibération de la communauté de Montarrabé qui décide de procéder à la confection d'un nouveau cadastre…
…, folio 1156 (1754) ; délibération de la communauté de Sanson, qui décide de faire procéder à la confection d'un nouveau cadastre, folio 1158 (1754) ;…
…1750) ; apprentissage de charpentier, folio 987 (1753) ; délibération de la communauté de Montarrabé qui décide de procéder à la confection d'un nouveau cadastre…
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Cote : 3 E 129Période : 1767 - 1772Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…; délibération des habitants de la paroisse des Adoulins demandant à être érigés en communauté distincte du taillable de Masseube et à disposer d'un cadastre…
…particulier, folio 3379 (1769) ; délibération de la communauté d'Arbéchan qui décide la confection d'un nouveau cadastre, folio 3439, verso (1769) ; vente…
…; délibération des habitants de la paroisse des Adoulins demandant à être érigés en communauté distincte du taillable de Masseube et à disposer d'un cadastre…
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Cote : 3 E 127Période : 1757 - 1763Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : délibération de la communauté de Miramont-Mirande décidant la confection d'un nouveau cadastre, folio 1454, verso, in fine (1756) ; expertise…
…À noter : délibération de la communauté de Miramont-Mirande décidant la confection d'un nouveau cadastre, folio 1454, verso, in fine (1756) ; expertise…
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Cote : 3 E 128Période : 1763 - 1767Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : afferme du moulin de Latour, à Pavie, folio 2462, verso (1763) ; délibération de la communauté de Sansan au sujet de la réfection du cadastre…
…À noter : afferme du moulin de Latour, à Pavie, folio 2462, verso (1763) ; délibération de la communauté de Sansan au sujet de la réfection du cadastre…