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Cote : 19900485/1-19900485/91Période : 1973 - 1986Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-91 (SGCI 7201-7291) : Budget des communautés européennes, 1973-1984…
…budget…
…budget…
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Cote : 19890022/1-19890022/43Période : 1969 - 1984Extrait de la notice :
…. - BUDGET DES RESTAURANTS ADMINISTRATIFS a) Restaurant du Ministère b) autres : banlieue, province III. - CRAS : COMITE REGIONAL DES AFFAIRES SOCIALES…
…DES COOPERATIVES Sommaire Art 1-33 (F 90 bis 8583-8615) : Restaurants administratifs du ministère des Postes et Télécommunications : Plans et devis, budget…
…Art 34-38 (F 90 bis 8616-8620) : Comité régional des affaires sociales : Budget 1969-1984.…
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Cote : 19930311/1-19930311/8Période : 1956 - 1990Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-8 : Budget des territoires et collectivités territoriales d’Outre-mer (Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Saint-Pierre-et-Miquelon…
…Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affaires sociales, budget…
…Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affaires sociales, budget…
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Cote : 19910721/1-19910721/33Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Art 33 : Compte de gestion et bilan financier relatif au budget, 1988…
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Cote : 19900610/1-19900610/82Période : 1974 - 1988Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-82 (SGCI 11109-11190) : Budget des communautés européennes. Art 1-5 (SGCI 11809-11113) : Généralités, 1968-1984.…
…budget…
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Cote : 19900608/1-19900608/49Période : 1958 - 1989Extrait de la notice :
…Art 24-32 (SGCI 10197-10206) : Contribution des Etats membres au budget, 1973-1984 -.…
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Cote : 19930605/1-19930605/58Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…Art 18-33 : Budget des communautés européennes, exercice 1989, préparation et exécution, 1988-1989.…
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Cote : 19890607/1-19890607/27Période : 1958 - 1979Extrait de la notice :
…budget…
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Cote : 19940197/1-19940197/150Période : 1959 - 1992Extrait de la notice :
…: FEOGA (Fonds Européen d’Orientation et de Garantie des marchés Agricoles) : Réglementation (1963-1964), dossiers de séances du comité (1987-1989), budget…
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Cote : 19900609/1-19900609/48Période : 1971 - 1987Extrait de la notice :
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