Budget

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  • Cote : 7 AP 3
    Période : 1936 - 1936
    Extrait de la notice :

    …a- Ordre du jour b- Feuille de présence au conseil d'administration c- Projets de budget additionnel pour 1936 et budget primitif pour 1937 d- Procès-verbal…

    …e- Budget primitif du Collège de France pour l'exercice 1936  lettre du ministre des finances au ministre de l'éducation nationale (copie ; 10 janvier…

    Budget

  • Cote : 7 AP 5
    Période : 1936 - 1937
    Extrait de la notice :

    …c- Budgets engagements des dépenses par laboratoire programme de dépenses par service additif au budget primitif de 1937 (note manuscrite)…

    …d- Procès-verbal  Lecture du nouveau budget supplémentaire de l'exercice 1936 Additif au budget primitif de l'exercice 1937.…

    Budget

  • Cote : 7 AP 76
    Période : 1955 - 1955
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbal (2 ex) Budget de l'exercice 1955 : le président donne lecture d'une lettre ministérielle demandant avant le 30 juin, les propositions du…

    …Collège de France ; proposition de projet du budget pour l'exercice 1955, approuvé par le conseil.…

    Budget

  • Cote : 7 AP 165
    Période : 1971 - 1972
    Extrait de la notice :

    …-Procès-verbal : Présentation du projet du budget de la 2ème décision modificative pour 1971, approuvé par le conseil.…

    …Présentation du projet de budget primitif pour 1972. Rapport sur les rémunérations du personnel.…

    Budget

  • Cote : 7 AP 137
    Période : 1975 - 1976
    Extrait de la notice :

    …-Procès-verbal : Approbation par le conseil du projet de décision modificative n° 2 du budget 1975 Approbation par le conseil du projet de budget 1976…

    …Approbation par le conseil des promotions du personnel rémunéré sur le budget autonome pour le 1er semestre 1976 Lecture de la liste des objets dont la…

    Budget

  • Cote : 7 AP 155
    Période : 1981 - 1982
    Extrait de la notice :

    …-Procès-verbal : Présentation de la décision modificative n°2 pour 1981, adoptée par le conseil Présentation du projet de budget pour 1982, adopté à l'unanimité…

    …Approbation du conseil d'administration d'un projet d'arrêté prononçant les promotions du personnel rétribué sur le budget autonome du Collège de France…

    Budget

  • Cote : 7 AP 156
    Période : 1982 - 1982
    Extrait de la notice :

    …-Procès-verbal : Budget 1982, répartition des crédits, adoptée par le conseil Présentation à titre expérimental du tableau des commissions.…

    Budget

    …-Procès-verbal : Budget 1982, répartition des crédits, adoptée par le conseil Présentation à titre expérimental du tableau des commissions.…

  • Cote : 7 AP 159
    Période : 1983 - 1984
    Extrait de la notice :

    …-Procès-verbal : Lecture du rapport de présentation de la décision modificative n° 2 pour 1983, adopté par le conseil Présentation du projet de budget

    …pour 1984, adopté par le conseil Approbation du conseil d'un projet d'arrêté prononçant les promotions du personnel rétribué sur le budget autonome du…

    Budget

  • Cote : 7 AP 163
    Période : 1985 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1985, adopté par le conseil Présentation du projet de budget

    …pour 1986, adopté par le conseil Promotions du personnel rétribué sur le budget autonome, adoptés par le conseil Lecture de la liste d'objets dont la…

    Budget

  • Cote : 7 AP 158
    Période : 1982 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Procès-verbal Lecture du rapport de présentation de la décision budgétaire modificative n° 2 pour 1982, approuvé par le conseil Présentation du projet de budget

    …pour 1983, adopté par le conseil Promotions du personnel rémunéré sur le budget autonome et approbation du conseil d'administration Subvention accordée…

    …participation à l'édition du tome II du " Choix des documents tibétains ", subvention financée sur les crédits ouverts aux Instituts d'Extrême Orient par le budget

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