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Cote : S 13640Période : 1938 - 1938Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Budget départemental, exercice 1938.…
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Cote : S 13642Période : 1939 - 1939Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Budget départemental, exercice 1939.…
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Cote : S 13643Période : 1940 - 1940Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Budget départemental, exercice 1940.…
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Cote : S 10102Période : 1900 - 1902Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Projet de Budget : rapports, correspondance.…
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Cote : S 9983Période : 1911 - 1912Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Budget départemental : certificats pour paiements.…
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Cote : S 2855Période : 1924 - 1940Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Projets de budget, crédits : tableaux de crédits, correspondance, notes.…
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Cote : S 10266Période : 1924 - 1926Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Budget 1924 : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, rapports, correspondance.…
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Cote : S 10089Période : 1930 - 1930Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…Grand-syndicat de Saint-Jean-d'Angle, budget : délibération de la commission administrative, rapport,…
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Cote : S 8875Période : 1903 - 1917Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…Projets de budget et situations comptables : délibérations du conseil général, tableaux comptables, rapports…
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Cote : S 7577Période : 1911 - 1912Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Budget départemental : certificats pour paiements, situations et décomptes des travaux exécutés et des…
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Cote : S 13475Période : 1932 - 1934Extrait de la notice :
…extraits du registre de délibérations du conseil municipal, rapports de la commission consultative, budget…
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Cote : S 8474Période : 1892 - 1893Extrait de la notice :
…décision ministérielle, projet de règlement et de tarifs, devis estimatif des dépenses, projet de budget…
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Cote : S 10718Période : 1921 - 1934Fonds : 7 S - Services hydrauliquesExtrait de la notice :
…délibérations du conseil général, extrait de délibération de la commission syndicale, soumission, mémoire, budget…
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Cote : S 9273Période : 1894 - 1897Extrait de la notice :
…préfectoraux, extrait de délibération de la Chambre de commerce et d'industrie, procès-verbal de récolement, budget…
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Cote : S 8882Période : 1887 - 1888Extrait de la notice :
…de personnel, tableaux des salaires, tableaux de dépenses et de frais de déplacements, projets de budget…
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Cote : S 11884Période : 1930 - 1939Extrait de la notice :
…statistiques, détail estimatif de travaux, devis, bordereaux des prix et des salaires, projet de budget…
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Cote : S 12796Période : 1923 - 1926Extrait de la notice :
…des charges, devis particulier, bordereaux des prix et des salaires, tableau des taxes, projet de budget…
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Cote : S 8403Période : 1921 - 1926Extrait de la notice :
…réclamation, tableau des propriétés à acquérir, procès-verbaux de prise en charge, cahiers des charges, budget…
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Cote : S 6306Période : 1847 - 1848Extrait de la notice :
…réception définitive, devis et cahier des charges, détail estimatif des travaux, tableau des dépenses, budget…
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Période : 1804 - 1962Fonds : 1 S - Ponts et chausséesExtrait de la notice :
…délibérations des conseils municipaux, tableaux des ressources à centraliser, relevés des sommes portées au budget…
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Cote : S 3185Période : 1810 - 1931Extrait de la notice :
…de Châtelaillon-Plage : décision ministérielle, extraits du registre de délibérations du syndicat, budget…
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Cote : S 7705Période : 1893 - 1901Extrait de la notice :
…procès-verbal de commission d'enquête, notice, registre d'enquête, détail estimatif des travaux, budget…