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Cote : 4 O 405Période : 1874 - 1884Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…la commune ou à la fabrique, budget de la commune, budget additionnel ou supplémentaire de la commune…
…extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, budget…
…du bureau de bienfaisance, budget des recettes et dépenses, acceptation provisoire des legs faits à…
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Cote : 4 O 1251Période : 1878 - 1893Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…, budget des recettes et des dépenses du bureau de bienfaisance, budget additionnel, bordereau d'inscription…
…. – Capital en argent : correspondance, notes, décret présidentiel, budget de la fabrique, copie de testament…
…commission administrative, avis du conseil municipal, avis de la direction de l'administration des cultes, budget…
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Cote : 4 O 13Période : 1877 - 1896Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…de l'Intérieur, budget des recettes et dépenses de l'hospice, budget additionnel de l'hospice, budget…
…des recettes et dépenses du bureau de bienfaisance, budget additionnel du bureau de bienfaisance, avis…
…des délibérations de l'administration de l'hospice général de Genève, estimation du sous-préfet, budget…
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Cote : 4 O 710Période : 1866 - 1876Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…de l'hospice, budget du bureau de bienfaisance, budget de la commune, extraits du registre des délibérations…
…commission administrative de l'hospice, délibérations du bureau de bienfaisance, acceptation du legs, budget…
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Cote : 4 O 1244Période : 1880 - 1887Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…de la fabrique, copie du budget additionnel de la commune, copie du budget de la commune, certificat…
…héritiers à la délivrance du legs, sommier des fondations de l'église, avis de l'évêché, compte et budget…
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Cote : 4 O 1013Période : 1862 - 1891Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…héritiers, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, acceptations provisoires, budget…
…de la fabrique, correspondance, avis du sous-préfet, décret présidentiel, arrêté préfectoral, budget…
…registre des délibérations du conseil de fabrique, état de l'actif et du passif du bénéfice-cure, budget…
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Cote : 4 O 900Période : 1886 - 1895Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…du bureau de bienfaisance, comptes et budget de la fabrique, extraits du registre des délibérations…
…testaments, extrait du registre de l'état civil, arbres généalogiques, acte de délivrance du legs, budget…
…extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, budget…
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Cote : 4 O 20Période : 1878 - 1904Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…primitif, budget additionnel ou supplémentaire, budget des recettes et dépenses du bureau de bienfaisance…
…, chapitres additionnels au budget du bureau de bienfaisance, extrait des registres des délibérations…
…de la commission administrative du bureau de bienfaisance, budget des recettes et dépenses du bureau…
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Cote : 4 O 338Période : 1866 - 1872Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…. – Capital en argent : correspondance, budget de la fabrique, copie de budget, copie de testament, extrait…
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Cote : 4 O 75Période : 1861 - 1864Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…budget additionnel ou supplémentaire, copie du budget de la commune, situation financière de la commune…
…. – Capital en argent : correspondance, décret impérial, avis du sous-préfet, budget de la fabrique,…