Document d'archives : MOLLARD Joseph-Lazare et MOLLARD, épouse JACQUEMOUD, Marie-Josephte (école du hameau des Plans à Saint-Nicolas de Véroce, bureau...
Titre :
MOLLARD Joseph-Lazare et MOLLARD, épouse JACQUEMOUD, Marie-Josephte (école du hameau des Plans à Saint-Nicolas de Véroce, bureau de bienfaisance et fabrique). – Maisons, terrains et verger : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de vente, notes, correspondance, renvoi, copies des testaments, extrait du registre de l'état civil, arbres généalogiques, acte de délivrance du legs, budget et comptes de la commune, extraits du testament, procès-verbaux d'expertise, plans, certificat de non-inscription à la conservation des Hypothèques, extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, budget du bureau de bienfaisance, comptes et budget de la fabrique, extraits du registre des délibérations du conseil de fabrique, extrait du sommier des fondations, état du personnel ecclésiastique, avis du sous-préfet, extrait du registre des décès, acceptation du legs, consentement des héritiers, budget de la fabrique.
Cote :
4 O 900
Inventaire d'archives :
Personnes :
Lieux :
Haute-Savoie (Rhône-Alpes, France ; département), Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie, France), Saint-Nicolas-de-Véroce (Haute-Savoie, France)