Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Parti socialiste des Deux-Sèvres(1968-2002)

Cote : 137 J 1-14

Période : 1968 - 2002

Extrait de la notice :

…cette fédération, les campagnes électorales ainsi que les temps forts de rencontres que sont les congrès…
Robert Rayer(1940-1996)

Cote : 77 J 1-29

Période : 1940 - 1996

Extrait de la notice :

…Robert Rayer devient le directeur-gérant en 1962, ainsi que de nombreux rapports et comptes-rendus des congrès…
Élections et personnel

Période : 1790 - 1997

Extrait de la notice :

…des secrétaires de mairie Congrès de l’Association des Ingénieurs des villes de France 46ème congrès…

…de l’Éducation Nationale Congrès Départemental des services publics et de santé FO Congrès Départemental…

…Départementales des Mutilés de Guerre Congrès interdépartemental de la Société des Sauveteurs du Nord…
Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme

Période : 1790 - 1996

Extrait de la notice :

…locaux : subventions, comptes-rendus de réunions, brochures, coupure de presse. 1987 2 R 10 58ème Congrès…

…locaux : subventions, comptes-rendus de réunions, brochures, coupure de presse. 1987 2 R 10 58ème Congrès…
Fonds des affiches de l’Observatoire de Paris (1 Fi)

Période : 1967 - 2017

Extrait de la notice :

…Congrès National. 4-8 septembre 1995. Marseille, Centre Saint-Charles.…

…Congrès National. 4-8 septembre 1995. Marseille, Centre Saint-Charles.…

Congrès

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