Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Congrès

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Fonds de la Fédération Folklorique d'Ile-de-France

Cote : 54P/1- 54P/12

Période : 1937 - 1963

Extrait de la notice :

…Fédération Folklorique d'Ile de France, aux actions qu'elle a menées ainsi que des comptes rendus de ses congrès…
Élections et personnel

Période : 1790 - 1997

Extrait de la notice :

…des secrétaires de mairie Congrès de l’Association des Ingénieurs des villes de France 46ème congrès…

…de l’Éducation Nationale Congrès Départemental des services publics et de santé FO Congrès Départemental…

…Départementales des Mutilés de Guerre Congrès interdépartemental de la Société des Sauveteurs du Nord…
Fonds Henri Chalon

Cote : 106P/1-106P/879

Période : 1491 - 2012

Extrait de la notice :

…instructions pour les pélerinages, des listes de participants et des supports d'intervention pour les congrès…
Archives de la famille de Garbillon-Despine

Cote : 11 J 1-1919

Période : 1569 - 1905

Extrait de la notice :

…Nicolas, Un siècle de permanence bourgeoise, les Despine...., dans Congrès des soc.…

…l'intérêt pour la chronique politique de l'Empire et de la Restauration [NICOLAS, Les Despine..., Congrès…
Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme

Période : 1790 - 1996

Extrait de la notice :

…locaux : subventions, comptes-rendus de réunions, brochures, coupure de presse. 1987 2 R 10 58ème Congrès…

…locaux : subventions, comptes-rendus de réunions, brochures, coupure de presse. 1987 2 R 10 58ème Congrès…
Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères

Cote : 43 J 1-1151

Période : 1221 - 1916

Extrait de la notice :

…Saint-Sixt (Archives départementales de la Haute-Savoie) ", dans Vie quotidienne en Savoie, Actes du VIIe Congrès…

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