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Cote : 3 U 1 781 16Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…À noter : pas de précision sur la commune, mais l’étang d’Engrenier est situé sur celle de Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 572 2Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Plan cadastral section A de la commune de Fos-sur-Mer.…
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Cote : 3 U 1 778 36Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…commune(s) concernée(s), mais ces domaines ou mas se situent sur les communes des Saintes-Maries-de-la-Mer…
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Cote : 1 W 1594Période : 1798 - 1920Extrait de la notice :
…N° 1042 : jet à la mer des décombres hors du périmètre fixé.…
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Cote : 3 U 1 778 40Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Procès concernant l'étang de La Roque, en Camargue : plan en couleurs, Fos-sur-Mer.…
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Cote : 3 U 1 580 18Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Tableau graphique de la distribution des arrosages dans le territoire de la commune de Fos-sur-Mer.…
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Cote : 3 U 1 780 13Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…contre Agard, propriété litigieuse : plan géométrique avec couleurs, quartier de Lavalduc, Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 781 3Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
….* pas de précisions sur la commune, mais probablement il s'agit de celle de Fos-sur-Mer.* voir aussi…
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Cote : 3 U 1 782 34Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Commune de Fos-sur-Mer, terroir arrosé : plan calque en couleurs montrant le canal projeté et les vannes…
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Cote : 3 U 1 580 17 à 580 18Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire entre Poize contre la commune de Fos-sur-Mer, projet de travaux, utilisation abusive d'un canal…
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Cote : 3 U 1 572 4Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Planche comprenant plan général en couleurs de la commune de Fos-sur-Mer (A), plan de la Maronède (B)…
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Cote : 3 U 1 780 41Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…l'étang du Galegeon) et autres propriétaires : plan en couleurs des lieux litigieux, Arles et Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 572 2 à 572 4Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire entre héritiers d'Arcussia contre les communes de Fos-sur-Mer et Port-de-Bouc, litige concernant…
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Cote : 3 U 1 781 15Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…de Grasse, litige concernant une terre cultivée : extrait du plan cadastral de la commune de Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 781 2Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…d'Arcussia contre la Compagnie de Rassuen et le Plan d'Aren : plan en couleurs, communes d’Istres, Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 573 4Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire entre la Compagnie des Salins du Midi contre la commune de Fos-sur-Mer, abus de propriété : relevé…
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Cote : 3 U 1 572 3Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…communaux, entre ceux défrichés et ceux à défricher, entre la ligne de grande communication n° 8 de Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 779 25Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…destiné à l'écoulement des eaux du salin de Mazet : plan en couleurs, communes d’Istres et de Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 565 5Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…canal : plan géométral en couleurs du Mazet, communes de Saint-Mitre-les-Remparts, Istres, Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 781 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…sur des terrains : plan en couleurs du salin de l'étang de Citis, sur les communes d’Istres, Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 580 17Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône, France)…
…Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône, France)…
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Cote : 3 U 1 542Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire dame Lepage, expertise médicale, La Seyne-sur-Mer (Var).…
…navire "L'Aventurier", commandé par le capitaine Lambert, détournées par le navire "Paix et Liberté", en mer…
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Cote : 3 U 1 554 1Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Partage des biens d'Eustache Bouldfard, disparu en mer, Martigues.…
…Dégâts causés par une fabrique de soude située au Plan d'Aren, sur une propriété foncière, Fos-sur-Mer…
…d'une mine de plâtre dans une propriété, au Plan d'Aren et à l'étang de Lavalduc, Istres et Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 552Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…et Rousty, par la "Compagnie Anonyme des Salines et de Produits Chimiques" du Plan d'Aren, Fos-sur-Mer…
…fabrique de produits chimiques et la "Compagnie Anonyme des Salines", située au Plan d'Aren, Fos-sur-Mer…
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Cote : 3 U 1 560Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…d'habits, demeurant à Saint-Mitre-les-Remparts, estimation des biens meubles et immeubles, Fos-sur-Mer…
…Commune de Fos-sur-Mer et héritiers de Michel Anne d'Arcussia, expertise avant bornage entre leurs terres…