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Cote : 1 S 1-335Période : 1800 - 1946Extrait de la notice :
…d'enseignements sur des sujets aussi divers que le braconnage des écrevisses dans le Suran ou l'aménagement…
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Cote : 2 S 1-1273Période : 1661 - 1957Extrait de la notice :
…On retrouvera donc ici, et pour chaque RN et RD : - les dossiers de création ou d'aménagement des routes…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 1-396Période : 1900 - 2003Extrait de la notice :
…des relations entre les pouvoirs publics et les milieux médicaux, sans oublier l'architecture et l'aménagement…
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Cote : 75 J 1-19Période : 1892 - 1961Extrait de la notice :
…Parmi ces archives on trouvera notamment des pièces sur l'aménagement du bâtiment, dont de nombreux plans…
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Extrait de la notice :
…Réunion régionale de Bourg-en-Bresse : compte-rendu relatif à l’aménagement du territoire (1963).…
…Zone d’aménagement concerté de la Croix-Blanche : plaquette d’information diffusée lors d’une journée…
…Réunion régionale de Bourg-en-Bresse : compte-rendu relatif à l’aménagement du territoire (1963).…
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Extrait de la notice :
…. - Procès avec la Maîtrise de Belley pour l'aménagement des bois. - Gage de 150 livres par an pour chacun…
…Renouvellement de baux de pâturages. - Frais de Maîtrise pour l'aménagement des bois. - Adjudication…
…(Liasse.) - 17 pièces, papier. 1779-1789. - Tougin. - Aménagement des bois communaux. - Plainte de la…
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Extrait de la notice :
…Travaux d’aménagement : plans, devis descriptifs des travaux de maçonnerie, de charpentecouverture et…
…Parmi ces archives on trouvera notamment des pièces sur l’aménagement du bâtiment, dont de nombreux plans…
…Wallut et Cie sur l’installation, l’aménagement et le fonctionnement des fruitières (s.d.), carnet de…
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Extrait de la notice :
…Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…
…Projet d’aménagement et d’embellissement (1928).…
…Demande de subvention pour la construction et l’aménagement de l’hôpital (19311933).…
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Extrait de la notice :
…Bourg Vérités » sur les finances communales (1980), affiche, tracts et communiqués concernant l’aménagement…
…maternelle Alphonse Daudet à la Croix-Blanche (1979), motion de la FCPE de l’Ain (1981). 70 J 26 Aménagement…
…conseil municipal (1978), communiqué de Bernard Jaquinod sur la position des élus PSU concernant l’aménagement…
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Extrait de la notice :
…. - Aménagement de la promenade du Mail.…
…Aménagement des bois communaux. - Payement des frais de procès aux religieux de Saint-Sulpice : «l'arrêt…
…passage et le pâturage des bestiaux. - Frais occasionnés par la maîtrise des Eaux et forêts pour l'aménagement…
