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Cote : 311 Edepot 363Période : 1795 - 1920Extrait de la notice :
…-Aménagement : notification des cantons défensables (1844-1845) ; aménagement des forêts communales (…
…autorisation donnée pour la construction de maisons à distance prohibée dans les forêts (1857-1892) ; aménagement…
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Cote : 311 Edepot 113Période : 1759 - 1783Extrait de la notice :
…Bains : acquisitions de terrains pour le rétablissement et l'aménagement des bains, dégradations aux…
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Cote : 311 Edepot 355Période : 1779 - 1945Extrait de la notice :
…Bains de Luxeuil : location, entretien, travaux de réparation, aménagement etc. avec plans (1) (1779-…
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Cote : 311 Edepot 523Période : 1858 - 1948Extrait de la notice :
…Hôtel des postes : établissement dans les bâtiments de l’hôtel de ville (1858-1860) ; réparation, aménagement…
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Cote : 311 Edepot 104Période : 1739 - 1784Extrait de la notice :
…procès-verbaux de récolement des assiètes des bois communaux de La-Creuse, et pièces relatives à l'aménagement…
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Cote : 311 Edepot 114Période : 1602 - 1780Extrait de la notice :
…nuisibles aux eaux chaudes (1680-1738) ; réparation de 2 fontaines dans la cour des bains (1760) ; aménagement…
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Cote : 478 Edepot 1Période : 1757 - 1828Extrait de la notice :
…Plan de bornage et d’aménagement des bois, en 1828 sur un plan dressé en 1757.…
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Cote : 311 Edepot 271Période : 1715 - 1783Extrait de la notice :
…DD 13 et 14) ; plan d'une coupe réglée (1724) ; plan d'aménagement des bois communaux de Luxeuil dressé…
…de la forêt des Sept Chevaux (1739) ; plan d'aménagement de la forêt des Sept-Chevaux, appartenant à…
…Plan des bois dépendant de la manse conventuelle de Saint-Pierre de Luxeuil (1787) ; plan d'aménagement…
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Cote : 311 Edepot 361Période : 1804 - 1932Extrait de la notice :
…réservée aux écuries (pour les militaires) étant les deux dans le même bâtiment (an XII-1810) ; aménagement…
…de tables vitrées pour des expositions (1897) ; reconnaissance de personnalité civile (1932) ; aménagement…
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Cote : 478 Edepot 84Période : 1820 - 1906Extrait de la notice :
…réparation : correspondance, devis estimatif, procès-verbal de reconnaissance des travaux (1820-1821) ; aménagement…