Document d'archives : Bains : acquisitions de terrains pour le rétablissement et l'aménagement des bains, dégradations aux propriétés circonvoisines,...
Titre :
Bains : acquisitions de terrains pour le rétablissement et l'aménagement des bains, dégradations aux propriétés circonvoisines, estimations des dommages, liquidation, etc. (avec 1 plan).
Cote :
311 Edepot 113
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable