Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thermes de Luxeuil-les-Bains

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Bains : inventaire (an XI) des titres constatant la propriété des bains pour la ville (1492-1770) ; recherches et protection des sources, pr...

Cote : 311 Edepot 115

Période : 1492 - 1803

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Bains : rétablissement et curage des canaux d'alimentation et d'écoulement des bains (1602-1767) ; assainissement de l'Etang des bains, appa...

Cote : 311 Edepot 114

Période : 1602 - 1780

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Etablissements hospitaliers. <lb/>Thermes de Luxeuil. -Comptabilité : budget (1847, 1848, 1862) ; comptes du receveur (1809-1820) ; situatio...

Cote : 311 Edepot 387

Période : 1809 - 1931

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Bains : copie d'un traité entre Edmond Pissant, maçon, Bourgeois de Luxeuil, et la ville pour la réfection des murailles et du bain des femm...

Cote : 311 Edepot 112

Période : 1493 - 1791

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Bains : acquisitions de terrains pour le rétablissement et l'aménagement des bains, dégradations aux propriétés circonvoisines, estimations ...

Cote : 311 Edepot 113

Période : 1759 - 1783

Fonds : 311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains

Thermes de Luxeuil-les-Bains

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