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Cote : 2082 W 584-589Période : 1979 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement et exploitation…
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Cote : 2082 W 367-372Période : 1958 - 1995Extrait de la notice :
…Aménagement et travaux…
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Cote : 2082 W 549-553Période : 1960 - 1981Extrait de la notice :
…Historique, acquisition et aménagement…
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Cote : 2082 W 271-316Période : 1960 - 1998Extrait de la notice :
…Aménagement et exploitation des ouvrages…
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Cote : 2082 W 330-344Période : 1965 - 1998Extrait de la notice :
…Aménagement et exploitation du réseau…
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Cote : 2082 W 398-443Période : 1960 - 1996Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire et environnement…
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Cote : 2082 W 405-408Période : 1976 - 1982Extrait de la notice :
…Habitat traditionnel et aménagement rural…
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Cote : 2082 W 533-541Période : 1961 - 1983Extrait de la notice :
…Aménagement de stations touristiques haut-savoyardes…
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Cote : 2082 W 614Période : 1988 - 1991Extrait de la notice :
…Société d'économie mixte d'aménagement d'International Business…
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Cote : 2082 W 117Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…de l'espace naturel, transport et télécommunications, aménagement de la montagne.…
…culturels et administratifs, action sociale, logement, développement urbain, développement rural et aménagement…
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Cote : 2082 W 118Période : 1975 - 1983Extrait de la notice :
…de l'espace naturel, transport et télécommunications, aménagement de la montagne.…
…culturels et administratifs, action sociale, logement, développement urbain, développement rural et aménagement…
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Cote : 2082 W 436Période : 1969 - 1976Extrait de la notice :
…Aménagement de la zone du lac. – Mise en place d'un schéma directeur : étude générale d'aménagement,…
…avant-projet d'aménagement, réflexions pour un schéma d'aménagement du lac d'Annecy, plans, compte-rendu…
…sur l'aménagement d'un parc de la baie d'Albigny, compte-rendu de réunion sur les problèmes d'aménagement…
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Cote : 2082 W 398Période : 1974 - 1981Extrait de la notice :
…Il s'agit principalement de documentation concernant les énergies, les zones d'aménagement concerté (…
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Cote : 2082 W 969Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…. – Aménagement des bâtiments : compte-rendu de réunion, correspondance.…
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Cote : 2082 W 206Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…. – Construction du silo et aménagement des locaux : projet d'aménagement, état des travaux complémentaires…
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Cote : 2082 W 26Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…. – Projet d'aménagement : prospectus des syndicats, procès-verbaux de réunion, correspondance.…
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Cote : 2082 W 533Période : 1969 - 1978Extrait de la notice :
…Aménagement touristique de la montagne. – Programme : instruction ministérielle, procès-verbaux de réunions…
…du Comité départemental pour l'aménagement de la montagne, bulletin d'information, propositions de programmes…
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Cote : 2082 W 552Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…Aménagement. – Demande de subvention à l'Établissement public régional (EPR) et à la Délégation à l'aménagement…
…l'action régionale (DATAR) : délibération du Conseil général, présentation du plateau, projet d'aménagement…
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Cote : 2082 W 522Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…. – Réalisation d'un inventaire des ressources susceptibles d'un aménagement hydro-électrique dans le…
…secteur non-nationalisé : liste des projets d'aménagement ayant fait l'objet d'études ou de demande…
…de concession, compte-rendu analytique officiel du Sénat, brochure, inventaire des possibilités d'aménagement…
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Cote : 2082 W 168Période : 1979 - 1987Extrait de la notice :
…développement du tourisme automobile et la défense des automobilistes, et surtout la recherche de tous aménagement…
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Cote : 2082 W 403Période : 1967 - 1976Extrait de la notice :
…de réunion, notes, compte-rendu de réunion de la commission mixte chargée du schéma directeur d'aménagement…
…. – Établissement du Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : rapport de groupe de travail, procès-verbal…
…modernisation et d'équipement, schéma des voies rapides, ouvrage "2000 : trois propositions pour l'aménagement…
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Cote : 2082 W 560Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…. – Aménagement de salles d'accueil : plans, devis descriptif et estimatif, correspondance.…
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Cote : 2082 W 44Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…transfrontalière notamment en matière d'économie et tourisme, transports et communications, environnement et aménagement…
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Cote : 2082 W 457Période : 1977 - 1982Extrait de la notice :
…départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Haute-Savoie, École d'agriculture de Poisy, Société d'aménagement…
…Syndicat agricole de la Vallée d'Aulps, Mutualité sociale agricole, Association départementale pour l'aménagement…
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Cote : 2082 W 455Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Association d'hydraulique agricole et d'aménagement foncier de Haute-Savoie. – Aide départementale :…
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Cote : 2082 W 57Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…. – Participation aux opérations d'aménagement foncier et d'équipement rural réalisés dans le département…
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Cote : 2082 W 424Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Aménagement de l'espace et protection du milieu naturel. – Programmation du Département : liste des opérations…
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Cote : 2082 W 79Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire. – Présentation du rapport du gouvernement…
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Cote : 2082 W 406Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…. – Attribution de subventions au Comité départemental d'habitat et d'aménagement rural et relations…
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Cote : 2082 W 521Période : 1962 - 1980Extrait de la notice :
…L'aménagement hydro-électrique ainsi formé est franco-suisse.…
…. – Suivi du chantier d'aménagement et inauguration : présentation de l'aménagement, photographies, copie…
…la convention non-signée entre la République française et la Confédération suisse au sujet de l'aménagement…
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Cote : 2082 W 491Période : 1980 - 1986Extrait de la notice :
…Travaux d'aménagement, d'amélioration et de dégagement. – Aide départementale aux communes : bordereaux-journaux…
…improductives, rapport de gestion de l'Office national des Forêts, documentation sur la gestion et l'aménagement…
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Cote : 2082 W 557Période : 1966 - 1984Extrait de la notice :
…Aménagement de la structure. – Travaux : délibérations du Conseil général, délibérations de la commission…
…factures, bons de commande, ampliation d'arrêté préfectoral, devis estimatif sommaire des travaux d'aménagement…
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Cote : 2082 W 111Période : 1970 - 1985Extrait de la notice :
…Aménagement du territoire, industrialisation en milieu rural en région Rhône-Alpes. – Échanges d'informations…
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Cote : 2082 W 289Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…. – Aménagement et liaison avec le réseau autoroutier français : brochure italienne, carte, mémoire,…
…de réunion des actionnaires de la société du tunnel routier sous le Mont-Blanc, projet d'étude d'aménagement…
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Cote : 2082 W 735Période : 1972 - 1980Extrait de la notice :
…. – Aménagement et restauration de tableaux et tapisseries : devis descriptif et estimatif, photographie…
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Cote : 2082 W 542Période : 1963 - 1977Extrait de la notice :
…plan de financement, brochures touristiques, procès-verbal d'assemblée générale de la société d'aménagement…
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Cote : 2082 W 780Période : 1963 - 1974Extrait de la notice :
…Société pour l'aménagement touristique Argentière-Lognan (SATAL). – Demande de garantie départementale…
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Cote : 2082 W 702Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…. – Aménagement et réfection : délibérations du Conseil général, compte-rendu de visite, correspondance…
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Cote : 2082 W 670Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…. – Demande d'aide départementale pour des travaux d'aménagement : présentation de situation, notice…
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Cote : 2082 W 212Période : 1973 - 1981Extrait de la notice :
…Aménagement du domaine de Rovorée. – Restauration et occupation : plans, dossier photographique, délibérations…
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Cote : 2082 W 357Période : 1968 - 1971Extrait de la notice :
…. – Travaux d'aménagement : correspondance relative à l'appel d'offre (1968, 1970-1971).…
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Cote : 2082 W 607Période : 1964 - 1966Extrait de la notice :
…. – Octroi de prêt à des particuliers ou des associations pour l'aménagement de structures de tourisme…
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Cote : 2082 W 741Période : 1969 - 1977Extrait de la notice :
…. – Restauration et aménagement : délibération de la commission départementale, plans, délibération du…
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Cote : 2082 W 203Période : 1962 - 1970Extrait de la notice :
…. – Acquisition des terrains pour la construction et l'aménagement : comptes-rendus de réunion, correspondance…
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Cote : 2082 W 602Période : 1972 - 1982Extrait de la notice :
…Fonctionnement de l'organisme et travaux d'aménagement. – Aide et subvention départementale : projet…
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Cote : 2082 W 490Période : 1960 - 1973Extrait de la notice :
…Aménagement forestier…
…Aménagement forestier…
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Cote : 2082 W 523Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Inauguration du barrage et de l'aménagement de Vaugris (Isère) par la Compagnie nationale du Rhône. –…
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Cote : 2082 W 539Période : 1969 - 1970Extrait de la notice :
…. – Création d'une Zone d'aménagement concertée (ZAC) : devis descriptif de reconnaissance du sol, plans…
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Cote : 2082 W 661Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…Aide de l'État pour l'aménagement d'un self-service : correspondance (1980).…
…Demande de subvention départementale pour l'aménagement de chambres du concierge : correspondance (1980…
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Cote : 2082 W 56Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…concernant la nomination des commissaires à l'aménagement du Jura et des Vosges, des Alpes du Nord et…
…Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale : copie de décret ministériel et correspondance…