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Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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  • 19/01/2005
    Cote : 2399W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …15-20 : Aménagement foncier rural : pv de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1950-1958…

    …, 1990-1999) ; 1-14 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune…

  • Pau
    Cote : 2-PA-3E3-J
    Période : 1952 - 1962
    Fonds : Fonds Pierre Accard
    Extrait de la notice :

    …Correspondance, rapport sur le projet d'aménagement de l'usine de Loudenvielle.…

  • Saint-Raphael et Fréjus, aménagement
    Cote : 4-JCH-1C5
    Période : 1896 - 1971
    Fonds : Fonds Jean Charlot
    Extrait de la notice :

    …Plan d'urbanisme, plan d'aménagement routier (dossier établi par Jean Charlot).…

    …Saint-Raphael et Fréjus, aménagement…

  • Pau
    Cote : 2-PA-3E3-J
    Période : 1952 - 1962
    Fonds : Fonds Pierre Accard
    Extrait de la notice :

    …Correspondance, rapport sur le projet d'aménagement de l'usine de Loudenvielle.…

  • Saint-Raphael et Fréjus, aménagement
    Cote : 4-JCH-1C5
    Période : 1896 - 1971
    Fonds : Fonds Jean Charlot
    Extrait de la notice :

    …Plan d'urbanisme, plan d'aménagement routier (dossier établi par Jean Charlot).…

    …Saint-Raphael et Fréjus, aménagement…

  • Pau
    Cote : 2-PA-3E3-J
    Période : 1952 - 1962
    Fonds : Fonds Pierre Accard
    Extrait de la notice :

    …Correspondance, rapport sur le projet d'aménagement de l'usine de Loudenvielle.…

  • 22/03/2006
    Cote : 2506W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …concerté) (1972-1979) ; 76 : ZAD (Zone d'Aménagement Différé) (1975-1976) ; 77 : Etudes et plans des…

    …Sols) (1950-1993) ; 27-35 : SD (Shéma Directeur) (1982-2000) ; 36-51 : SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement…

    …d'Aménagement Urbain, Groupement d'Urbanisme (1950-2005) ; 1-3 : GU (Groupement d'Urbanisme)(1960-…

  • 03/05/2005
    Cote : 2420W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-6 : Aménagement foncier rural.- Remembrement : dossiers administratifs par commune (1989-2001) ; 9…

    …Saône-Rhin (1996-2003) ; 7 : Contentieux : affaires traitées par la Commission Départementale d'Aménagement…

  • 03/05/2005
    Cote : 2419W
    Fonds : Archives depuis 1945
    Extrait de la notice :

    …1-14 : Aménagement foncier rural.- Règlementation des boisements : dossiers par communes (1979-1998)…

  • Aménagement de la ville de Toulon
    Cote : 4-JCH-1B1
    Période : 1944 - 1956
    Fonds : Fonds Jean Charlot
    Extrait de la notice :

    …Aménagement de la ville de Toulon…

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