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• Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme. Décisions et arrêtés relatifs aux associations syndicales de remembrement et de ...

  

  Cote : 19770819/1-19770819/397

  Période : 1941 - 1972

  Extrait de la notice :

  …Le bureau de la règlementation et des opérations d'aménagement (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme, DAFU) chargé de la liquidation…

  …et de reconstruction, dans l’ordre alphabétique des villes, soumis au contreseing du cabinet par le bureau de la réglementation de la direction de l’…

  …Art 397 (CAB 465) : P-V de réunions du Comité d’aménagement de la région parisienne, 1953.…

• Bonlieu

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Projet d'aménagement : rapport, 1877. Révision d'aménagement : rapport, 1884. Révision d'aménagement : rapport, 1901.…

  …Révision d'aménagement : procès-verbal, 1952.…

  …aménagement rural…

• Monnoie et Pontménard

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Tableau d'aménagement, 1845. Aménagement : procès-verbal, 1845. Modification à l'aménagement : rapport, 1869.…

  …Révision d'aménagement : procès-verbal, 1898.…

  …aménagement rural…

• Vouvant

  

  Cote : 19870746/305

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Projet d'aménagement : rapport, 1859. Avant-projet d'aménagement : rapport, 1863. Contre-projet d'aménagement : rapport, 1863.…

  …Révision d'aménagement : rapport, 1889.…

  …aménagement rural…

• Braconne

  

  Cote : 19870746/68

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Aménagement : rapport, 1871. Projet sommaire de révision de l'aménagement : rapport, 1888. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1904.…

  …Révision d'aménagement (1938-1954) : procès-verbal, 1938. Aménagement (1951-1978) : procès-verbal, plan, 1951.…

  …Révision d'aménagement (1963-1980) : procès-verbal, 1964.…

• Carnelle

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Projet d'aménagement : rapport, 1864. Aménagement : rapport, 1881. Projet d'aménagement : rapport, 1901.…

  …aménagement rural…

  …aménagement forestier…

• Siguer

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Projet d'aménagement : rapport, 1882. Aménagement : procès-verbal, 1895. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1911.…

  …Révision d'aménagement (1956-1970) : procès-verbal, 1957.…

  …aménagement rural…

• Avant-Garde

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Aménagement : procès-verbal, 1867. Révision d'aménagement : rapports, 1890, 1912. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1929.…

  …Révision d'aménagement (1960-1989) : procès-verbal, 1961.…

  …aménagement rural…

• Marcenat

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Aménagement : rapport, 1843. Aménagement : procès-verbal, 1872. Révision de l'aménagement : rapport, 1883.…

  …aménagement rural…

  …aménagement forestier…

• Longchamp

  

  Période : 1841 - 1965

  Fonds : Agriculture ; Direction des forêts (1841-1965)

  Extrait de la notice :

  …Projet d'aménagement : rapport, 1863. Cahier d'aménagement, 1866. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1957.…

  …aménagement rural…

  …aménagement forestier…