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Cote : 19770819/1-19770819/397Période : 1941 - 1972Extrait de la notice :
…Le bureau de la règlementation et des opérations d'aménagement (direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme, DAFU) chargé de la liquidation…
…et de reconstruction, dans l’ordre alphabétique des villes, soumis au contreseing du cabinet par le bureau de la réglementation de la direction de l’…
…Art 397 (CAB 465) : P-V de réunions du Comité d’aménagement de la région parisienne, 1953.…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1877. Révision d'aménagement : rapport, 1884. Révision d'aménagement : rapport, 1901.…
…Révision d'aménagement : procès-verbal, 1952.…
…aménagement rural…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Tableau d'aménagement, 1845. Aménagement : procès-verbal, 1845. Modification à l'aménagement : rapport, 1869.…
…Révision d'aménagement : procès-verbal, 1898.…
…aménagement rural…
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Cote : 19870746/305Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1859. Avant-projet d'aménagement : rapport, 1863. Contre-projet d'aménagement : rapport, 1863.…
…Révision d'aménagement : rapport, 1889.…
…aménagement rural…
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Cote : 19870746/68Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Aménagement : rapport, 1871. Projet sommaire de révision de l'aménagement : rapport, 1888. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1904.…
…Révision d'aménagement (1938-1954) : procès-verbal, 1938. Aménagement (1951-1978) : procès-verbal, plan, 1951.…
…Révision d'aménagement (1963-1980) : procès-verbal, 1964.…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1864. Aménagement : rapport, 1881. Projet d'aménagement : rapport, 1901.…
…aménagement rural…
…aménagement forestier…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1882. Aménagement : procès-verbal, 1895. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1911.…
…Révision d'aménagement (1956-1970) : procès-verbal, 1957.…
…aménagement rural…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Aménagement : procès-verbal, 1867. Révision d'aménagement : rapports, 1890, 1912. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1929.…
…Révision d'aménagement (1960-1989) : procès-verbal, 1961.…
…aménagement rural…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Aménagement : rapport, 1843. Aménagement : procès-verbal, 1872. Révision de l'aménagement : rapport, 1883.…
…aménagement rural…
…aménagement forestier…
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Période : 1841 - 1965Extrait de la notice :
…Projet d'aménagement : rapport, 1863. Cahier d'aménagement, 1866. Révision d'aménagement : procès-verbal, 1957.…
…aménagement rural…
…aménagement forestier…