Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15404]

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Contributions, administrations financières

Période : 1788 - 1991

Extrait de la notice :

…aux lettrescabines téléphoniques, nomination du gérant du bureau auxiliaire des P.T.T du Bizet, aménagement…

…aux lettrescabines téléphoniques, nomination du gérant du bureau auxiliaire des P.T.T du Bizet, aménagement…
Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme

Période : 1790 - 1996

Extrait de la notice :

…An XI-1872 Collèges communaux. 1 R 13 Travaux et aménagement des locaux, acquisition et gestion du…

…Entretien, gestion et aménagement des locaux : délibérations, arrêtés, plans, mémoires de travaux (dont…

…coupure de presse, baux, états d’exécution des travaux. 1 R 41 Cantines scolaires. - Gestion et aménagement…
Élections et personnel

Période : 1790 - 1997

Extrait de la notice :

…Ligue du Nord de Football 1989 Inauguration du chantier d’aménagement Zone Industrielle Gare Annexe rue…

…du Temps Libre rue du Général Leclerc Mise en place du comité d’animation et de gestion Travaux aménagement…

…Lagrange, terrain de dressage des chiens de défense Complexe sportif Inauguration première tranche aménagement…
Population, économie sociale, statistique

Période : 1714 - 1990

Extrait de la notice :

…Carnot : délibération, presse, convention d’occupation, correspondance, descriptif des travaux d’aménagement…

…Carnot : délibération, presse, convention d’occupation, correspondance, descriptif des travaux d’aménagement…
Administration générale de la commune

Période : 1744 - 1995

Extrait de la notice :

…prescriptions, états des pertes, notes, photographies du sinistre, plans. 1954-1974 2 Jugement, aménagement…

…prescriptions, états des pertes, notes, photographies du sinistre, plans. 1954-1974 2 Jugement, aménagement…

Aménagement

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