Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aménagement

Source :

data.culture.fr : aménagement

Voir aussi :

Extension [56] ; Rénovation [15403]

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Mission interministérielle d'aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon

Cote : PR 8-9

Période : 1956 - 2013

Fonds : Fonds Pierre Racine

Extrait de la notice :

…Mission interministérielle d'aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon…

…Mission interministérielle d'aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon…
Valorisation.

Cote : PR 9

Période : 1956 - 2013

Fonds : Fonds Pierre Racine

Extrait de la notice :

…Documentation : « Aménagement du territoire, L’aménagement touristique du littoral et du Languedoc-Roussillon », La Documentation française n° 3326 (13…

…octobre 1966), article de Pierre Racine, Promotions, numéro spécial, n° 88, 1961, « Aménagement touristique du littoral Languedoc-Roussillon », Techniques…

…n°207, 1990, Le Moniteur, article de Pierre Racine, « Le littoral Languedoc-Roussillon », 30 août 1975, Le Moniteur, avant-propos de Pierre Racine, « L’…
mai 1969-décembre 1973

Cote : CM 4

Période : 1969 - 1973

Fonds : Fonds Maurice Couve de Murville

Extrait de la notice :

…aménagement du territoire…
Fonds Pierre Racine

Cote : PR

Période : 1921 - 2011

Extrait de la notice :

…Par ailleurs, la nomination de Pierre Racine en 1963 en tant que président de la Mission interministérielle d’aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon…

…correspond, dans son fonds, aux rapports et comptes rendus d’avancement des travaux d’aménagement.…

…Par ailleurs, la nomination de Pierre Racine en 1963 en tant que président de la Mission interministérielle d’aménagement du littoral du Languedoc-Roussillon…
Année 1958

Cote : GPS 10

Période : 1958 - 1958

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…aménagement des eaux…
Année 1959

Cote : GPS 11

Période : 1959 - 1959

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…aménagement des eaux…
Année 1963

Cote : GPS 15

Période : 1963 - 1963

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…aménagement du territoire…
Année 1957

Cote : GPS 9

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds Groupe parlementaire socialiste

Extrait de la notice :

…aménagement des eaux…

Aménagement

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