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Cote : 7 S 201Période : 1907 - 1942Extrait de la notice :
…Pollution des cours d'eau, eaux résiduaires.…
…pollution…
…Pollution des cours d'eau, eaux résiduaires.…
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Cote : 3 U 1 581 21Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire entre Grimes contre les époux Duboul et Potocki, constat de pollution, demande d'indemnisation…
…pollution…
….* concernant les problèmes liés à la pollution des usines Grimes, voir aussi 3 U 1 580 1 (rapport),…
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Cote : 3 U 1 585 9Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…Affaire entre Lobin contre la Société Aixoise d'Électricité, constats de nuisances sonores et pollution…
…pollution…
…Affaire entre Lobin contre la Société Aixoise d'Électricité, constats de nuisances sonores et pollution…
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Cote : 5 M 412Période : 1862 - 1938Extrait de la notice :
…Eaux : alimentation en eau potable de Châtellerault, Montmorillon et Poitiers (1908-1932) ; pollution…
…pollution…
…Eaux : alimentation en eau potable de Châtellerault, Montmorillon et Poitiers (1908-1932) ; pollution…
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Cote : 3273 W 1Période : 1997 - 2000Extrait de la notice :
…. - Risques de pollution : dossierde travail (1998) ; Décharge du Jas de Madame : dossier de travail,…
…pollution…
…. - Risques de pollution : dossierde travail (1998) ; Décharge du Jas de Madame : dossier de travail,…
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Cote : 7 S 2Période : 1809 - 1845Extrait de la notice :
…pollution…
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Cote : 2986 W 2Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
…pollution atmosphérique…
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Cote : 2986 W 1Période : 1996 - 2009Extrait de la notice :
…pollution…
…pollution atmosphérique…
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Cote : 3273 W 3Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…pollution…
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Cote : 3 U 1 782 23Période : 1798 - 1914Extrait de la notice :
…pollution…
….* concernant les problèmes liés à la pollution des usines Grimes, voir aussi : 3 U 1 580 1 (rapport)…