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Cote : 3 S 9480Période : 1928 - 1928Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Tréfileries, pollution des eaux, police des eaux : correspondance, rapports.…
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Cote : 7 S 11160Période : 1884 - 1884Autorités indexées
…Pollution…
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Cote : 7 S 9627Période : 1928 - 1929Autorités indexées
…Pollution…
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Cote : 7 S 9481Période : 1928 - 1929Extrait de la notice :
…PREMERY, Demeurs, usines Lambiotte, pollution des eaux, police des cours d'eau : rapport, plan (1928)…
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Cote : 3 S 9471Période : 1928 - 1929Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Usine "BORVISK FRANCAISE", pollution, eaux résiduaires, évacuation en Loire, conduite en ciment, installation…
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Cote : 3 S 9459Période : 1927 - 1934Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Pollution, déversements d'eaux industrielles, autorisation : rapport, correspondance.…
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