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Cote : 19940247/9Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…- Taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique, 1986-1987 - Demande d'aides à l'investissement adressées à l'AQA, 1986-1987 - Demande d'aide présentée…
…par EDF, 1987 - Demandes de subventions, 1987-1989 - Comité de gestion de taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique : comptes-rendus de réunions…
…sur la pollution atmosphérique, 1988-1990 - Utilisation des taxes parafiscales, 1989 - Bilans des taxes parafiscales sur la pollution atmosphérique,…
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Cote : 19940247/10-19940247/11Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…Pollution de l'air.…
…pollution…
…Pollution de l'air.…
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Cote : 20170503/586-20170503/599Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Air et pollution atmosphérique…
…pollution…
…Air et pollution atmosphérique…
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Cote : 19940247/11Période : 1986 - 1992Extrait de la notice :
…émissions des composés organiques volatiles (c.o.v.), 1988, 1990-1991 - Relations avec des associations de contrôle de pollutions atmosphériques, 1989-1991 - Pollution…
…photochimique dans la Communauté économique européenne : comptes-rendus des réunions, 1989-1991 - Projet de protocole à la convention de 1979 sur la pollution…
…atmosphérique relative aux c.o.v., 1990 - Protocole à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique, 1991 - Proposition de convention "Mise au…
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Cote : 19940247/8Période : 1980 - 1992Extrait de la notice :
…. - Proposition du bureau d'information et des prévisions économiques sur le mode de financement des politiques de lutte contre la pollution atmosphérique…
…, 1984. - Création d'un groupe de travail sur le financement de la lutte contre la pollution de l'air, 1984. - Décret instituant une taxe parafiscale…
…sur la pollution atmosphérique, 1985. - Taux d'une taxe sur les combustibles et carburants, 1985. - Taxes parafiscales : réglementation, 1985. - Création…
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Cote : 19940247/10Période : 1980 - 1989Extrait de la notice :
…- Les technologies de prévention de la pollution d'origine automobile, 1980 -Première mesure du NO2 par télédétection infrarouge à partir du sol, 1983…
…atmosphériques, 1984 - Proposition pour une réduction accrue des émissions de polluants provenant des installations de combustion en France, 1981 - La pollution…
…automobile, 1984 - La suppression du plomb dans l'essence et les normes de pollution, 1984 - Réduction des principaux rejets atmosphériques acides provenant…
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Cote : 20170503/651Période : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Les procédés de traitement, la valorisation thermique, l'incinération en lit fluidisé, réduction de la pollution atmosphérique : notes et correspondance…
…pollution…
…Les procédés de traitement, la valorisation thermique, l'incinération en lit fluidisé, réduction de la pollution atmosphérique : notes et correspondance…
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Cote : 20170503/588-20170503/589Période : 1993 - 2001Extrait de la notice :
…Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (TPPA)…
…pollution…
…Taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique (TPPA)…
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Cote : 20170503/594-20170503/596Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…GPAIR), bilans des actions de l'Agence, prévention et surveillance, émissions des sources fixes et des transports, aides aux équipements, effets de la pollution…
…Pollution atmosphérique et qualité de l'air, généralités.…
…pollution…
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Cote : 19940247/10Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Développement Economie et Environnement : comptes-rendus des réunions, 1984-1986 - Comité interministériel pour les pollutions atmosphériques, 1984 - "Pollution…
…Comité interministériel pour la qualité de la vie concernant les pluies acides, 1989 - Développement et démonstration des techniques de prévention de la pollution…
…Ponts-et-Chaussées, 1985 - "Contribution des énergies à l'aménagement du territoire", 1985 - "Etude sur modèle de l'influence de l'heure d'été sur la pollution…