Exportation
Source :
data.culture.fr : commerce extérieur
Voir aussi :
Commerce extérieur [30529] ; Commerce maritime [508] ; importation [7722]
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Cote : 784WP/4/3Période : 1811 - 1831Fonds : Vie économiqueExtrait de la notice :
…COMMERCE : - Exportation : encouragements à l'exportation, licences et permis, octroi de navigation,…
…COMMERCE : - Exportation : encouragements à l'exportation, licences et permis, octroi de navigation,.…
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Cote : PAT/85/1552-PAT/85/1594Période : 1344 - 1668Fonds : PAT - Pièces aux titresExtrait de la notice :
…Importation et exportation.…
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Cote : AG1112/19Période : 1784 - 1784Extrait de la notice :
…Ordonnance de l'Intendant qui défend l'exportation des petites fèves.…
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Cote : AG1113/15Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Arrêt du Conseil d'Etat qui suspend l'exportation des grains.…
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Cote : 2138WP/11Période : 1974 - 1998Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…Animaux : circulaire importation et exportation d'animaux, correspondance, achats animaux, devis, conventions…
…Animaux : circulaire importation et exportation d'animaux, correspondance, achats...…
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Cote : AG1106/7Période : 1764 - 1768Extrait de la notice :
…Représentations du Magistrat afin de faire cesser l'exportation du grain à l'étranger.…
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Cote : AG/427/24Période : 1754 - 1787Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Edit défendant l'exportation du lin, des étoupes, du chanvre et du fil cru non tors.…
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Cote : AG1108/7Période : 1771 - 1771Extrait de la notice :
…Lettre fixant le prix auquel il convient que le blé soit porté pour que l'exportation soit permise.…
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Cote : AG1111/5Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…Ordonnance de l'Intendant qui permet l'exportation des grains dans l'Artois et dans la Flandre Wallonne…
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Cote : 178WP/39Période : 1964 - 1964Fonds : CultureExtrait de la notice :
…MUSEE DES BEAUX-ARTS : fonctionnement : année 1964 : contrôle de l'exportation des oeuvres d'art et objets…
…MUSEE DES BEAUX-ARTS : fonctionnement : année 1964 : contrôle de l'exportation des...…