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Période : 1895 - 2007Fonds : Direction régionale des DouanesExtrait de la notice :
…Procédure en bureau de douane…
…Droits de douane…
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Cote : 35 W 2803Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…Opérations en douane concernant le bétail.…
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Cote : 94 J 1521Période : 1883 - 1942Extrait de la notice :
…Bâtiments, moulins, douane, ateliers, habitations et adduction d'eau.…
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Cote : 6 ETP 720Période : 1922 - 1970Extrait de la notice :
…Relations avec la Douane et les usagers : correspondance.…
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Cote : 5 P 93Période : 1891 - 1904Fonds : DouanesExtrait de la notice :
…Relevés annuels des immeubles occupés par la Douane.…
…Droits de douane…
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Cote : 5 P 181Période : 1824 - 1926Fonds : DouanesExtrait de la notice :
…Radeurs de sel, agents commissionnnés par la Douane.…
…Droits de douane…
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Cote : C 11017Période : 1551 - 1736Fonds : États de LanguedocExtrait de la notice :
…Contentieux relatif aux fermes générales, douane de Valence.…
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