Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abreuvoir

5 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

FRAD001_chartreuse_d_arvieres

Extrait de la notice :

…. - Accord avec Benoit Roland, de Romagnieu, qui avait détourné l’eau de l’abreuvoir dans le pré dit…

…. - Accord avec Benoit Roland, de Romagnieu, qui avait détourné l’eau de l’abreuvoir dans le pré dit…
FRAD001_serieC_Nantua

Extrait de la notice :

…. - Construction d'un abreuvoir en pierre. - Vente de la forêt du Mont d'Ain, au prix de 18.000 livres…

…. - Construction d'un abreuvoir en pierre. - Vente de la forêt du Mont d'Ain, au prix de 18.000 livres…
FRAD001_42_J

Extrait de la notice :

…Demande de subvention pour la construction d’un hangar agricole à Boyeux et d’un bac abreuvoir au hameau…

…Demande de subvention pour la construction d’un hangar agricole à Boyeux et d’un bac abreuvoir au hameau…
FRAD001_serieC_Bresse

Extrait de la notice :

…. - Nettoyage et aménagement de l'abreuvoir et des puits publics. - Réparations faites à l'horloge, au…

…accident. - Autorisation de plaider contre le curé, pour usurpation d'une source communale, qui sert d'abreuvoir…

…. - Nettoyage et aménagement de l'abreuvoir et des puits publics. - Réparations faites à l'horloge, au…
FRAD001_serieC_intDombes

Extrait de la notice :

…d'établir un quai et un chemin de halage depuis le port et le long des murs de Trévoux jusqu'à l'abreuvoir…

…d'établir un quai et un chemin de halage depuis le port et le long des murs de Trévoux jusqu'à l'abreuvoir…

Abreuvoir

5 contenus liés

Liens