Abreuvoir
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Cote : 5 K 183Période : 1869 - 1912Extrait de la notice :
…travaux publics) contre la Commune de Fontenay-le-Vicomte, dossier n°5667, 1869-1873 Demande en indemnité pour infiltration d'eaux d'un abreuvoir…
…abreuvoir…
…travaux publics) contre la Commune de Fontenay-le-Vicomte, dossier n°5667, 1869-1873 Demande en indemnité pour infiltration d'eaux d'un abreuvoir…
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Cote : 5 K 173Période : 1877 - 1918Extrait de la notice :
…n°5136, (plans), 1903-1904 Demande en indemnité pour préjudices causés à une propriété par l'écoulement des eaux d'un abreuvoir…
…abreuvoir…
…n°5136, (plans), 1903-1904 Demande en indemnité pour préjudices causés à une propriété par l'écoulement des eaux d'un abreuvoir…
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Cote : 5 K 190Période : 1884 - 1911Extrait de la notice :
…MAURICE à l'hopital : Hôpital de HOUDAN contre la Commune d'Orvilliers, dossier n°1409, 1913-1914 Contestation du droit de propriété d'un abreuvoir…
…abreuvoir…
…MAURICE à l'hopital : Hôpital de HOUDAN contre la Commune d'Orvilliers, dossier n°1409, 1913-1914 Contestation du droit de propriété d'un abreuvoir…