Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…Jouve et marché GAGNERAUD).…

…SGTM, paiements, marché THEVOT.…

…Rue Deleuil (actuelle rue de la Libération), création (marché SACER), élargissement (marché RIVOIRA)…
Série M édifices communaux

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…chauffage central, marché GASTON du 3 mars 1955 : électrification, marché EDF ; projet de jardin, cahier…

…Plans du 14.02.1967 pour marché avec pièces écrites dont soumission, bordereaux de prix, devis ; - marché…

…Marché SNC : pièces écrites et plans.…
Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)

Période : 1989 - 2013

Extrait de la notice :

…naturels, de la flore d’intérêt communautaire et de la faune patrimoniale des sites Natura 2000 : marché…

…pilotage et autres documents 2008 - 2011 366 W 9 366 W 12 5 13 SISEB, Ramassage des algues : marché…

…naturels, de la flore d’intérêt communautaire et de la faune patrimoniale des sites Natura 2000 : marché…
série F

Période : 1789 - 1984

Extrait de la notice :

…Bouches-du-Rhône (lacunaires) ; étude climatique départementale (1972). 1962-1976 7 4 F SUBSISTANCES Marché…

…Bouches-du-Rhône (lacunaires) ; étude climatique départementale (1972). 1962-1976 7 4 F SUBSISTANCES Marché…
Entreprise Brillié (1905-1996) 1S/1-680

Période : 1905 - 1996

Extrait de la notice :

…SETAMCA, fourniture de boucles avec embouts : dossier de marché (1981).…

…prospérité de l'entreprise jusque dans les années 1960, époque à laquelle Brillié contrôle 80% du marché…

…Le PDG, Alain Legry, considérant que l'horlogerie n'est plus un marché suffisamment porteur, va chercher…
série R

Période : 1790 - 1993

Extrait de la notice :

…petites fournitures scolaires, achat de livres et de livres de prix : délibérations, correspondance, marché…

…petites fournitures scolaires, achat de livres et de livres de prix : délibérations, correspondance, marché…

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