Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds Auguste Pavie46 APC

Cote : 46 APC 1-9

Période : 1804 - 1951

Extrait de la notice :

…On y trouve aussi les journaux de marche de Pavie et une collection de 17 volumes reliés lui ayant appartenu…
Fonds Dauvillier

Cote : 105 APC 1 à 9

Période : 1865 - 1915

Extrait de la notice :

…militaires auxquelles Georges Léon Dauvillier a participé (Tonkin, Soudan, Guinée), des journaux de marche…
Papiers Cuny

Cote : 138 APOM 1 à 7

Extrait de la notice :

…Service des Affaires économiques et du Plan, chargé du Marché commun et du Fonds européen de développement…
Commune mixte de Jemmapes

Cote : 93602

Période : 1872 - 1959

Extrait de la notice :

…L'adjudication des droits de marché (notamment pour la construction et l'entretien des routes), la supervision…
Ministères des Colonies. Télégrammes à l'arrivée et au départ de l'administration centrale (cabinet du ministre et bureaux)

Cote : 1 TEL 1 à 1166 et 2 TEL 1 à 157

Période : 1889 - 1960

Extrait de la notice :

…Larminat.On peut suivre également toute la guerre de libération de l'Indochine, les négociations, et la marche…
Commune mixte de Collo (1857-1962)

Cote : 93601 1-147

Période : 1878 - 1962

Extrait de la notice :

…L'adjudication des droits de marché (notamment pour la construction et l'entretien des routes), la supervision…

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