Patrimoine industriel

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  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Dossiers par édifice ou par objet Autorisations de déplacements d’œuvres Objets mobiliers, patrimoine industriel

    …base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune, dossiers du patrimoine industriel

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