…La création de l'aérodrome de Poitiers-Biard résulte du décret d'urgence du 3 août 1921 qui déclare d'utilité…

…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août…

…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs…

…D'abord classées par le décret du 15 octobre 1810 parmi les établissements insalubres et incommodes,…

…La loi du 15 juin 1895, puis le décret du 17 janvier 1902, maintenaient le contrôle des ingénieurs des…

…Le décret du 17 octobre 1907 pris en exécution de la loi du 15 juin 1906 qui plaçait le contrôle de la…

…Rappelé à l'activité par décret du 1er août 1914 (mobilisation générale), il arrive au corps le 3 août…

…de Périgny et du Morillon : actes notariés, ventes, échanges, transactions, quittances, copie de décret…

…Le décret du 14 octobre 1953 modifie son appellation.…

…. : 6 courrier départ. 12 Le Port autonome de Nantes – Saint-Nazaire est créé par le décret n°65-939…

…Elle devient effective en 1984 avec la publication le 5 juin du décret organisant l’IFREMER, qui a pour…

…Le 2 août 1914, il est mobilisé dans la 5e section des chermins de fer de campagne en vertu du décret…

…, bilan des habilitations, offre de formation, modalités de contrôle des connaissances, projet de décret…

…presse, notes explicatives, analyse du projet, notes manuscrites, déclaration de Jack Lang, projet de décret…

…rapports, coupures de presse, documents de travail, correspondance, contributions. 1995 – 1996 UNEF 42 Décret…

…Fernand Dubois est rappelé à l'activité par décret du 1er août 1914.…

…Conscrit de la classe 1910 (matricule n° 37, bureau de Péronne), il est rappelé à l'activité par le décret…