Décret
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Cote : AI 1 B 1 - 23Période : 1920 - 1940Extrait de la notice :
…Décret du 2 octobre 1928 : attributions du ministre de l’Air.…
…Décret du 31 août 1934 : organisation du Haut commandement de l’armée de l’Air.…
…Décret du 7 décembre 1933 : réorganisation de la Direction de l’aéronautique civile.…
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Cote : 6 E 11/Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art.17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 22/Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 20/Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 15/Période : 1952 - 1956Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art.17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 21/Période : 1838 - 1838Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 25/Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 19/Période : 1811 - 1811Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 23/Période : 1844 - 1844Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art. 17 qui fixe le délai de conservation…
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Cote : 6 E 7/Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…minutes et répertoires avant versement à 30 ans pour les officiers ministériels ou publics ; - Le décret…
…indique que les actes, exploits et procès-verbaux sont à conserver pendant la durée fixée par le décret…
…Le tri et les éliminations ont été faites selon : - Le décret 79-1037 art 17 qui fixe le délai de conservation…
