Décret
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Cote : 4 E 1 à 208Période : 1792 - 1902Extrait de la notice :
…Afin de faciliter les recherches, un décret du 20 septembre 1792 prescrit par ailleurs la tenue par la…
…Un décret de 1807 stipule la tenue d'un troisième exemplaire destiné aux préfectures, mais cette pratique…
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Cote : 187 J 1-47Période : 1545 - 1898Extrait de la notice :
…de Périgny et du Morillon : actes notariés, ventes, échanges, transactions, quittances, copie de décret…
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Cote : 134J213Extrait de la notice :
…Rappelé à l'actvité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au coprs…
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Cote : 134J125Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale le 1er août 1914, il arrive au corps le 2 août…
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Cote : 134J155Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret du 1er août 1914 (mobilisation générale), il arrive au corps le 3 août…
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Cote : 5 NUM 20 1 à 28Période : 1933 - 1942Extrait de la notice :
…Afin de faciliter les recherches, un décret du 20 septembre 1792 prescrit par ailleurs la tenue par la…
…Un décret de 1807 stipule la tenue d'un troisième exemplaire destiné aux préfectures, mais cette pratique…
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Cote : 134J171Extrait de la notice :
…Fernand Dubois est rappelé à l'activité par décret du 1er août 1914.…
…Conscrit de la classe 1910 (matricule n° 37, bureau de Péronne), il est rappelé à l'activité par le décret…
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Cote : 134J245Extrait de la notice :
…Le 2 août 1914, il est mobilisé dans la 5e section des chermins de fer de campagne en vertu du décret…
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Cote : 134J128Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité par décret de mobilisation générale, il arrive au corps le 3 août 1914.…
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Cote : 134J220Période : 1888 - 1973Extrait de la notice :
…Rappelé à l'activité militaire par décret de mobilisation générale du 1er août 1914, il arrive au corps…